Loi de finances pour 2005

Monsieur Bel, je vous en prie ! Tout à l'heure, pour la clarté du débat, je n'ai pas voulu interrompre M. Frimat qui, lui-même, avait été un peu provocateur !

Essayons, mes chers collègues, de faire en sorte que le débat se déroule dans la sérénité. La parole est à M. Denis Detcheverry.

Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant le ministère de l'outre-mer et figurant aux états B et C.

Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre V.

Titre VI.- Autorisations de programme : 369 088 000 € ; Crédits de paiement : 105 332 000 €. Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre VI.

J'appelle en discussion l'amendement n° II-14, présenté par la commission des affaires sociales, tendant à insérer un article additionnel après l'article 73 nonies et qui est rattaché pour son examen aux crédits affectés à l'outre-mer.

L'amendement n° II-14, présenté par Mme Payet, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. Après l'article 73 nonies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article 7 de l'ordonnance n° 2002-149 du 7 février 2002 relative à l'extension et à la généralisation des prestations familiales et à la protecti...

L'amendement n° II-14 est retiré. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le ministère de l'outre-mer. Mes chers collègues, avant d'aborder la suite de l'ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant les affaires étrangères. La parole est à M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 93 minutes ; Groupe socialiste, 53 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 24 minutes ; Groupe communiste r...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.

La séance est reprise. Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale.

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant le commerce extérieur. La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : - Groupe Union pour un mouvement populaire, 12 minutes ; - Groupe socialiste, 7 minutes ; - Groupe de l'Union centriste, 5 minutes ; - Groupe Commun...

La parole est à M. le président de la commission des finances, avec l'autorisation de M. le ministre délégué.

Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant le commerce extérieur et figurant aux états B et C. Je rappelle au Sénat que les crédits concernant le commerce extérieur seront mis aux voix aujourd'hui même, à la fin de l'examen des crédits affectés aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat.

Le vote sur les crédits figurant au titre III est réservé. Titre IV : moins 842 736 234 €. Le vote sur les crédits figurant au titre IV est réservé.

Le vote sur les crédits figurant au titre V est réservé. Titre VI. - Autorisations de programme : 1 554 628000 €; Crédits de paiement : 1 139 644 000 €. Le vote sur les crédits figurant au titre VI est réservé. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le commerce extérieur.

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant les petites et moyennes entreprises, le commerce et l'artisanat, ainsi que l'article 73 sexies. La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : - Groupe Union pour un mouvement populaire, 20 minutes ; - Groupe socialiste, 18 minutes ; - Groupe de l'Union centriste, 6 minutes ; - Groupe commu...