Dépôt d'un rapport d'information

M. le président du Sénat a reçu de MM. Jacques Legendre et Josselin de Rohan un rapport d’information, fait au nom de la commission des affaires culturelles et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la réforme de l’action culturelle extérieure. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 458 et d...

M. le président du Sénat a reçu de MM. Philippe Adnot, Jean-Léonce Dupont, Christian Gaudin, Serge Lagauche, Gérard Longuet et Philippe Richert un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires culturelles et de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail s...

M. le président du Sénat a reçu de Mme Catherine Tasca un rapport d’information fait au nom de la délégation pour l’Union européenne sur les services d’intérêt général après le traité de Lisbonne. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 376 et distribué.

J'ai reçu de MM. Gérard Bailly et François Fortassin un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière ovine. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 168 et distribué.

J'ai reçu de MM. Thierry Foucaud et Bertrand Auban un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au service des pensions. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 27 et distribué.

J'ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2007, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 ...

J'ai reçu de M. Maurice Blin un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) et à sa transformation en OSEO-ANVAR. Le rapport d'informat...

J'ai reçu de M. Jean-Pierre Plancade et Mme Joëlle Garriaud-Maylam un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 118 et distribué.

J'ai reçu de Mme Catherine Troendle un rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n° 93 (2006-2007) tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et sur les propositions de loi :...

M. le président du Sénat a reçu de M. Jacques Legendre un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses, adressé à M. le président du Sénat en application de l'article 108 du règlement. Actes de l'audition o...

J'ai reçu de M. Jean Bizet un rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce. Le rapport d'information sera imprimé sous l...

J'ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article ...

J'ai reçu de M. Jean Bizet un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 365 et distribué.

J'ai reçu de M. Philippe Dallier un rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'intercommunalité à fiscalité propre. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 192 et distribué.

J'ai reçu de MM. Jean-Paul Emorine, Gérard César, Gérard Le Cam, Paul Raoult et Daniel Soulage un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 176 et distribué.

J'ai reçu de M. Marc Massion, secrétaire rapporteur, un rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 148 et distribué.

J'ai reçu de M. Joël Bourdin un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2006 2010). Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 97 et distribué.

J'ai reçu de M. Roland du Luart un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 478 et distribué.

J'ai reçu de M. Yves Dauge un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 64 et distribué.