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Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
245 interventions trouvées.
Il ne saurait donc, me semble-t-il, y avoir d'opposition en ce qui concerne la séance mensuelle du 28 mars, dont la date a été retenue à l'unanimité. Pour le reste, les décisions sont prises à la majorité. Y a-t-il d'autres observations ?...
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MERCREDI 4 MAI 2005 Ordre du jour prioritaire A 11 heures, à 15 heures et, éventuellement, le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi d'orientation sur l'énergie, adopté avec modification par l'Assemblée nationale en deuxième le...
JEUDI 12 MAI 2005 A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Eventuellement, suite du projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif ; A 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; 3°) Communication de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République, sur son rapport ...
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MERCREDI 3 NOVEMBRE 2004 : Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : Suite du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (urgence déclarée) (n° 445 rect., 2003 2004). JEUDI 4 NOVEMBRE 2004 : A 9 heures 30 : Ordre du jo...
Y a-t-il d'autres observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ? Ces propositions sont adoptées.
