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Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
245 interventions trouvées.
- à l'ouverture de la discussion générale, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ; - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service de ...
- au mardi 5 février 2008, à 17 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ; - à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service de l...
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le mardi 5 février 2008) ; 4°) Question orale avec débat n° 12 de M. Gérard Dériot à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la politique de lutte contre l'obésité ;
Les inscriptions de parole devront être faites au Service de la séance, avant 17 heures, le mardi 5 février 2008) ; 5°) Question orale avec débat n° 13 rectifiée de M. Georges Othily à Mme la secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme sur la politique de la France pour promouvoir le respect des traités in...
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le mardi 5 février 2008). JEUDI 7 FÉVRIER 2008 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irre...
- attribué un temps de parole de dix minutes au président de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ; - fixé à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites...
Je vous donne acte de votre remarque, mon cher collègue. Y a-t-il d'autres observations ?... Les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances sont adoptées.
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 20 décembre 2007 À 11 heures : 1°) Examen d'une demande des commissions des affaires sociales, des affaires culturelles et des affaires économiques tendant à obtenir l'autorisation de désigner une mission d'information commune sur les pol...
Mardi 8 janvier 2008 Ordre du jour prioritaire À 16 heures le soir : 1°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (n° 137, 2007-2008) ; (La conférence des présidents a fixé : - à l'ouverture de la discussion générale, le délai li...
- a fixé au lundi 7 janvier 2008, à 11 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ces deux textes ; - a décidé que ces deux projets de loi feraient l'objet d'une discussion générale commune ; - a fixé à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale commune, les orateurs des d...
- à l'ouverture de la discussion générale, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ; - à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service ...
- au lundi 14 janvier 2008, à 11 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ; - à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service de ...
La commission des affaires sociales disposera d'un temps de parole de 30 minutes ; la conférence des présidents a fixé à 2 heures 15 la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les interventions ne pourront excéder 10 minutes ; L...
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le lundi 21 janvier 2008) ; 2°) Proposition de loi visant à améliorer la santé au travail des salariés et à prévenir les risques professionnels auxquels ils sont exposés, présentée par Mme Michelle Demessine et les membres du groupe communiste répub...
- au lundi 21 janvier 2008, à 16 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ; - à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service de ...
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le lundi 21 janvier 2008) ; 4°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi organique tendant à prévoir l'approbation par les lois de financement de la sécurité sociale des mesures de rédu...
- au lundi 21 janvier 2008, à 16 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ; - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service de la...
- au mardi 22 janvier 2008, à 17 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ; - à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service de...
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 8 février 2007 : À 9 heures 30 : 1° Dépôt par M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, du rapport annuel de la Cour des comptes ; Ordre du jour prioritaire 2° Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale...
Mardi 13 février 2007 : Ordre du jour réservé À 10 heures : 1° Question orale avec débat (n° 28) de M. Jean-Paul Emorine à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire sur les pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale ;
