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Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de la Commission de suivi des conséquences des essais nucléaires, créée en application de l’article 7 de la loi n° 2010-2 du 2 janvier 2010. Les commissions des affaires étrangères, de la défense e...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des deux sénateurs appelés à siéger au sein du Haut Conseil de la famille. La commission des affaires sociales a fait connaître qu’elle propose les candidatures de Mme Claire-Lise Campion et M. André Lardeux pour siéger au sein de cet o...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du Conseil supérieur des archives. La commission des lois a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. René Garrec pour siéger au sein de cet organisme extraparlementaire. Cette candidature ...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de cinq sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil national de la montagne. La commission des affaires économiques propose les candidatures de MM. François Fortassin, Jackie Pierre et Thierry Repentin ; La commission des affaires so...
