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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Nous en sommes à l'amendement n° 164, monsieur Desessard.
Monsieur le rapporteur pour avis, acceptez-vous de rectifier votre amendement n° 101 et, si oui, en quoi consiste, au juste, cette rectification ?
La parole est à M. Gérard Delfau.
Je suis donc saisi d'un amendement n° 101 rectifié, présenté par M. Jarlier, au nom de la commission des lois, et ainsi libellé : Compléter le second alinéa du I de cet article par une phrase ainsi rédigée : Ils tiennent compte de l'économie générale des projets d'aménagement et de développement durable des schémas de cohérence territoriale e...
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote sur l'amendement n° 164.
La parole est à M. Jean-François Voguet, pour explication de vote.
Votre amendement est-il, oui ou non, maintenu, monsieur Vasselle ?
Je mets aux voix l'amendement n° 164.
La parole est à Mme Gélita Hoarau.
La parole est à Mme Michelle Demessine, pour explication de vote sur l'amendement n° 230.
La parole est à M. Jean-Pierre Caffet.
Je mets aux voix l'amendement n° 230.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur l'amendement n° 483.
L'amendement n° 483 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 3, 100 et 331.
La parole est à M. Philippe Leroy.
L'amendement n° 268 rectifié est-il maintenu, monsieur Dubois ?
L'amendement n° 268 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 4.
La parole est à M. Jean Desessard.
