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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Mercier.
M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange.
La parole est à Mme Gélita Hoarau.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close.
Mes chers collègues, nous vivons un moment très grave : le centre de Londres vient d'être le théâtre d'au moins six explosions, et on dénombrerait à l'heure actuelle une vingtaine de morts. La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, par respect pour les victimes londoniennes et par solidarité avec nos amis britanniques, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
M. le Président a été informé, par lettre en date du 29 juin 2005, de M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, qu'à la suite de la démission, le 30 juin 2005 à minuit, de M. Georges Ginoux, sénateur du Cher, le siège détenu par ce dernier, sénateur d'un département soumis au scrutin majoritaire, sera pou...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de sauvegarde des entreprises (nos 235, 335, 337, 355). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'examen de l'article 7.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 13 est présenté par M. Hyest, au nom de la commission des lois. L'amendement n° 184 est présenté par M. C. Gaudin, au nom de la commission des affaires économiques. Ces deux amendements sont ainsi libellés : A la fin de la deuxième phrase du I du texte proposé par cet article pou...
La parole est à M. Christian Gaudin, rapporteur pour avis, pour présenter l'amendement n° 184.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 13 et 184.
L'amendement n° 220, présenté par Mmes Assassi, Mathon, Borvo Cohen-Seat et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans l'avant-dernier alinéa (2°) du II du texte proposé par cet article pour l'article L. 611-8 du code de commerce, après les mots : à assurer insérer les mots : le maintien de l'emploi et...
Quel est l'avis de la commission ?
