Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à M. Louis Pinton, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
L'amendement n° 443 rectifié est retiré. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur.
Je suis donc saisi par Mme Desmarescaux, au nom de la commission des affaires sociales, de l’amendement n° 603 ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Dans le cadre de l'expérimentation prévue au huitième alinéa de l'article L. 314-8 du code de l'action sociale et des familles, un unique groupement de coopération so...
L’amendement n° 83 est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 603 ?
Monsieur Kerdraon, l'amendement n° 180 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 180 rectifié est retiré. Monsieur About, l'amendement n° 391 est-il maintenu ?
L'amendement n° 391 est retiré. Monsieur Fischer, qu’en est-il de l'amendement n° 438 ?
L'amendement n° 438 est retiré. La parole est à M. Gérard Dériot, pour explication de vote sur l’amendement n° 603.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour explication de vote.
La parole est à M. René Beaumont, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 603.
Je mets aux voix l'article 43 sexies, modifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 179 est présenté par MM. Daudigny et Le Menn, Mmes Jarraud-Vergnolle et Demontès, M. Cazeau, Mme Le Texier, M. Desessard, Mmes Alquier, Campion, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membr...
L'amendement n° 444 rectifié n'est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 179 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Kerdraon, l'amendement n° 179 est-il maintenu ?
