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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 43.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants en attendant l’arrivée de Mme Nora Berra. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, sur l'article.
L'amendement n° 260, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Guy Fischer.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
Monsieur Fischer, l'amendement n° 260 est-il maintenu ?
L'amendement n° 260 est retiré.
Je mets aux voix l'article 48.
L'amendement n° 154, présenté par Mme Demontès, MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Le Texier et Jarraud-Vergnolle, M. Desessard, Mmes Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Le Menn, Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Lardeux, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 154.
L'amendement n° 155, présenté par Mme Demontès, MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Le Texier et Jarraud-Vergnolle, M. Desessard, Mmes Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Le Menn, Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est...
