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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Monsieur About, l'amendement n° 405 est-il maintenu ?
L'amendement n° 405 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 110.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
La parole est à M. Bernard Cazeau, sur l'article.
L'amendement n° 587, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Alinéa 3 Rédiger ainsi le tableau :
Prévisions de recettes Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail et maladies professionnelles Toutes branches (hors transferts entre branches) II. - Alinéa 5 Rédiger ainsi le tableau :
Prévisions de recettes Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail et maladies professionnelles Toutes branches (hors transferts entre branches) L'amendement n° 588, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Alinéa 4 Rédiger ainsi le tableau :
Maladie Vieillesse Famille Accident du travail/ Maladies professionnelles Total par catégorie Cotisations effectives Cotisations fictives Cotisations prises en charge par l'État Cotisations prises en charge par la sécurité sociale Contributions publiques Impôts et taxes affectées Dont CSG Transferts reçus Revenus des capitaux Autr...
Maladie Vieillesse Famille Accident du travail/ Maladies professionnelles Total par catégorie Cotisations effectives Cotisations fictives Cotisations prises en charge par l'État Cotisations prises en charge par la sécurité sociale Contributions publiques Impôts et taxes affectées Dont CSG Transferts reçus Revenus des capitaux Autr...
Fonds de solidarité vieillesse Cotisations effectives Cotisations fictives Cotisations prises en charge par l'État Contributions publiques Impôts et taxes affectées Dont CSG Transferts reçus Revenus des capitaux Autres ressources Total La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 587.
Je mets aux voix l'amendement n° 588.
Je mets aux voix, modifié, l’ensemble de l'article 24 et de l’annexe C.
Mes chers collègues, il nous reste trois cents amendements à examiner. Je vous invite donc à être plus concis si vous ne voulez pas siéger trop tard dimanche 14 novembre…
La parole est à M. Jacky Le Menn, sur l'article.
L'amendement n° 589, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi le tableau : (En milliards d'euros) Prévisions de recettes Objectifs de dépenses Solde Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail et maladies professionnelles Toutes branches (hors transferts entre branches) La parole est à M. ...
