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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 589.
Je mets aux voix l'article 25, modifié.
La parole est à M. Bernard Cazeau, sur l'article.
L'amendement n° 590, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi le tableau :
Prévisions de recettes Objectifs de dépenses Solde Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail et maladies professionnelles Toutes branches (hors transferts entre branches) La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 590.
Je mets aux voix l'article 26, modifié.
La parole est à Mme Christiane Demontès, sur l’article.
L'amendement n° 591, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi le tableau :
Prévisions de recettes Objectifs de dépenses Solde Fonds de solidarité vieillesse (FSV) La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 591.
Je mets aux voix l'article 27, modifié.
La parole est à M. Yves Daudigny, sur l’article.
L'amendement n° 234, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Guy Fischer.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 234.
