Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour explication de vote sur l'article 28.
Je mets aux voix l'article 28.
La parole est à M. Bernard Cazeau, sur l'article.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 35 est présenté par MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Le Texier et Jarraud-Vergnolle, M. Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Le Menn, Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du g...
La parole est à Mme Annie David, pour présenter l'amendement n° 235.
L’amendement n° 475 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les deux amendements identiques restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 35 et 235.
L'amendement n° 111, présenté par M. Jégou, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 1, dernière ligne : Rédiger ainsi cette ligne : Objectif national de dépenses d’assurance maladie
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 111.
L'amendement n° 592, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Alinéa 42 Rédiger ainsi le tableau : Régime général
Maladie Recettes Dépenses Solde Accidents du travail / Maladies professionnelles Recettes Dépenses Solde Famille Recettes Dépenses Solde Vieillesse Recettes Dépenses Solde Toutes branches consolidé Recettes Dépenses Solde II. - Alinéa 43 Rédiger ainsi le tableau : Ensemble des régimes obligatoires de base
Maladie Recettes Dépenses Solde Accidents du travail / maladies professionnelles Recettes Dépenses Solde Famille Recettes Dépenses Solde Vieillesse Recettes Dépenses Solde Toutes branches consolidé Recettes Dépenses Solde III. - Alinéa 44 Rédiger ainsi le tableau : Fonds de solidarité vieillesse
Recettes Dépenses Solde La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 592.
L'amendement n° 112, présenté par M. Jégou, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Compléter cette annexe par un paragraphe ainsi rédigé : IV. - Un scénario alternatif Dans un scénario alternatif où la croissance en moyenne annuelle de la masse salariale serait de 3, 5 % en 2012, 2013 et 2014, les prévisions de recettes et...
