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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
M. le président. Il ne s’agit donc pas d’une innovation. Je me permettrai d’ajouter que le Sénat a déjà débattu pendant 125 heures sur le présent projet de loi, soit deux fois et demie de plus que l’Assemblée nationale. C’est l’honneur de notre maison !
M. le président. Mes chers collègues, je vais suspendre la séance jusqu’à dix-sept heures quinze.
Soit, dix-sept heures trente, mais pas une minute de plus ! La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites.
Nous poursuivons l’examen des amendements tendant à insérer des articles additionnels avant le chapitre Ier. L'amendement n° 738 rectifié, présenté par MM. Fischer, Vera et Foucaud, Mmes Beaufils, David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi lib...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 742 rectifié, présenté par MM. Fischer, Vera et Foucaud, Mmes Beaufils, David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : I....
L'amendement n° 169 rectifié, présenté par Mme Demontès, M. Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau, Daudigny et Desessard, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, Kerdraon, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, Printz, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade, Domeizel et Assouline, Mme M. André, M. Bérit-Débat, ...
Mes chers collègues, je vous en prie. M. Raoul a seul la parole.
L'amendement n° 168 rectifié, présenté par Mme Demontès, M. Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau, Daudigny et Desessard, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, Kerdraon, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, Printz, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade, Domeizel et Assouline, Mme M. André, M. Bérit-Débat, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
sur les amendements n° 742 rectifié, 169 rectifié et 168 rectifié est réservé. L'amendement n° 743 rectifié, présenté par MM. Fischer, Vera et Foucaud, Mmes Beaufils, David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : I. - Avant le chapitre...
Je suis donc saisi d’un amendement n° 743 rectifié bis, présenté par MM. Fischer, Vera et Foucaud, Mmes Beaufils, David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, et qui est ainsi libellé : I. - Avant le chapitre Ier, insérer un article additionnel ain...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L'amendement n° 744 rectifié, présenté par MM. Fischer, Vera et Foucaud, Mmes Beaufils, David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : I. - Avant le chapitre Ier, insérer un article additionnel ainsi rédigé : A. - ...
Quel est l’avis de la commission ?
Le vote est réservé. L'amendement n° 755 rectifié, présenté par MM. Fischer, Vera et Foucaud, Mmes Beaufils, David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : I. - Avant le chapitre Ier, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le no...
