Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Nous reprenons l’examen du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus aux amendements tendant à insérer des articles additionnels après l’article 22 quater.
Je suis d’abord saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 2 rectifié quater est présenté par M. Milon, Mmes Dini et Bout et MM. Beaumont, Carle et Mayet. L'amendement n° 75 rectifié est présenté par M. Godefroy, Mmes M. André et Le Texier, M. Michel, Mmes Cerisier-ben Guiga et Lepage, MM. Yung, Kerdraon, Rebsamen, C. Gauti...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour présenter l'amendement n° 75 rectifié.
L'amendement n° 160 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques n° 2 rectifié quater et 75 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
J’informe le Sénat que le Gouvernement a demandé que ces deux amendements identiques soient mis aux voix par scrutin public. La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Richard Yung, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Ma chère collègue, il faut conclure !
La parole est à M. François-Noël Buffet, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique de Legge, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
