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La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Jean-Claude Danglot et les membres du groupe CRC-SPG (proposition n° 397). La parole est à M. Jean-Claude Danglot, auteur de la proposition de résolution.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
La parole est à M. René Beaumont.
La parole est à M. Marcel Deneux.
La parole est à M. Daniel Raoul.
Un peu d’indulgence pour M. Carrère, madame la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
On ne va tout de même pas instaurer des quotas !
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Ladislas Poniatowski.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole ?... Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe UMP et, l'autre, du groupe CRC-SPG. Je vous rap...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 202 : Le Sénat n'a pas adopté. En conséquence, la proposition de résolution est rejetée. Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.