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Interventions en hémicycle de Roland du Luart


31102 interventions trouvées.

Le temps imparti pour poser les questions est de deux minutes, et non de trois minutes trente ! La parole est à M. le secrétaire d'État.

Nous en avons terminé avec le débat sur le schéma national des infrastructures de transport. Mes chers collègues, il serait sage à l’avenir que chaque intervenant ne pose qu’une seule question lors du débat spontané et interactif : l’interactivité s’en trouverait facilitée. Pour le président de séance, la situation n’est pas aisée : nous aurio...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 16 février 2011 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Scrutin pour l’élection d’un juge titulaire et d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République. 2. Proposition de loi relative à l’installation de pann...

J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales a fait connaître qu’elle a d’ores et déjà procédé à la désignation des candidats qu’elle présentera si le Gouvernement demande la réunion d’une commission mixte paritaire en vue de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses disposition...

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Y...

Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.