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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
- n° 1056 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ; - n° 1071 de M. Christian Cambon à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ; - n° 1134 de M. Claude Biwer à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ; - n° 1148 de M. Jean-Claude Merceron à M. le ministre chargé des c...
À 18 heures 30 et le soir : 3°) Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (demande initialement présentée par le groupe RDSE) ; Mercredi 16 février 2011 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : 1°) Scrutin pour l’élection d’un juge titulaire et d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République, en remplacement de MM. Pie...
À 18 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 4°) Proposition de résolution, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative à l’institution d’une journée de l’Amérique latine et des Caraïbes en France, présentée par MM. Jean-Marc Pastor, Roland du Luart, Philippe Adnot, Gérard Cornu, Bernard Piras et plusieurs de...
5°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant la ratification des statuts de l’Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) (procédure accélérée) (A.N., n° 3080) (demande de la commission des affaires étrangères) ;
Jeudi 17 février 2011 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 1°) Proposition de résolution, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative à la coordination des politiques économiques au sein de l’Union européenne, présentée par M. Yvon Collin et plusieurs de ses collègues (n° 204, 2010-2011...
2°) Proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d’intérêt à agir des membres de l’Assemblée nationale et du Sénat en matière de recours pour excès de pouvoir, présentée par M. Yvon Collin et plusieurs de ses collègues (n° 203, 2010-2011) ;
À 15 heures : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement ; 4°) Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes par M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes ; Ordre du jour réservé au groupe UMP (quatre heures) : 5°) Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme d...
- n° 1147 de M. Alain Gournac à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ; - n° 1150 de M. Michel Boutant à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ; - n° 1151 de M. Gérard Bailly à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libé...
3°) Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l’Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité (n° 70, 2010-2011) ; De 17 heures à 17 heures 45 : 4°) Questions cribles thématiques sur...
Jeudi 3 mars 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : 1°) Suite de l’ordre du jour de la veille ; 2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la garde à vue (n° 253, 2010-2011) ; Mardi 8 mars 2011 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales ; - n° 1182 de M. René-Pierre Signé à...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Richard Yung.
La parole est à Mme Catherine Troendle.
La parole est à M. Jean Bizet.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
La parole est à M. Louis Nègre.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. David Assouline.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
La parole est à M. Jean-Étienne Antoinette.
La parole est à M. Philippe Dominati.
