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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à Mme Françoise Férat.
La parole est à M. Jean-François Voguet.
La parole est à M. Georges Mouly.
La parole est à M. David Assouline.
La parole est à M. Claude Domeizel.
La parole est à M. Serge Lagauche.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close.
Je suis saisi, par M. Voguet, Mme David, MM. Ralite, Renar et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, d'une motion n° 60, tendant au renvoi à la commission. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 5, du règlement, le Sénat décide qu'il y a lieu de renvoyer à la commission des Affaires culture...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix la motion n° 60, tendant au renvoi à la commission. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires culturelles. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 177 : Le Sénat n'a pas adopté. Nous passons donc à la discussion des articles.
L'amendement n° 18, présenté par MM. Sueur, Assouline, Lagauche et Domeizel, Mme Blandin, M. Bodin, Mmes Printz et Demontes, M. Madec et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l'article 1er, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : Il est organisé chaque année une conférence nationale du vo...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
