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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Domeizel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 37.
L'amendement n° 93, présenté par MM. Muzeau et Voguet, Mme David, MM. Renar, Ralite et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer la deuxième phrase du deuxième alinéa de cet article. La parole est à M. Jean-François Voguet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 93.
L'amendement n° 38, présenté par MM. Assouline, Lagauche et Domeizel, Mme Blandin, MM. Bodin et Sueur, Mmes Printz et Demontes, M. Madec et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après la deuxième phrase du deuxième alinéa de cet article, insérer la phrase suivante : Le contrat de volontariat n'emporte ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 38.
L'amendement n° 91, présenté par M. Voguet, Mme David, MM. Renar, Ralite et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa de cet article, après les mots : défense de l'environnement naturel insérer les mots : , à la défense des droits La parole est à Mme Annie David.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 91.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
L'amendement n° 20 rectifié, présenté par MM. Assouline, Lagauche et Domeizel, Mme Blandin, MM. Bodin et Sueur, Mmes Printz et Demontes, M. Madec et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Toute association disposant de l'agrément « Jeune...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
