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La parole est à M. Pierre Laffitte.
La parole est à M. Marcel Vidal.
La parole est à M. Yann Gaillard.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
La parole est à M. Louis de Broissia.
La parole est à Mme Catherine Tasca.
La parole est à M. Alain Dufaut.
La parole est à M. Yves Dauge.
La parole est à M. Jean-Paul Alduy.
La parole est à M. le ministre.
Le débat est clos. Acte est donné de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le n° 166 et distribuée.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires sociales à présenter une candidature. La nomination au sein de cet o...
L'ordre du jour appelle les réponses à des questions d'actualité au Gouvernement. Le président du Sénat, M. Christian Poncelet, ne peut présider cette séance des questions d'actualité, car il assiste en ce moment même à la commémoration de la libération du camp d'Auschwitz-Birkenau en 1945. Je vous propose que le Sénat s'associe à cette commé...
La parole est à M. le Premier ministre.
Je vous remercie, monsieur le Premier ministre. Je rappelle que l'auteur de la question, de même que le ministre pour sa réponse, dispose de deux minutes trente.
M. le président. La parole est à M. Roger Karoutchi.
La parole est à M. le Premier ministre.
Veuillez conclure, monsieur le Premier ministre !
Veuillez conclure, monsieur le Premier ministre !