Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur de Montesquiou, l'amendement est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-Paul Emorine, rapporteur.
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Arnaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Paul Emorine, rapporteur.
La parole est à M. Claude Bertaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
Je mets aux voix l'amendement n° 361 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 164 rectifié est présenté par MM. Mouly, Seillier, Marsin, Murat et de Montesquiou. L'amendement n° 291 est présenté par MM. Darniche et Retailleau, Mme Desmarescaux, MM. Adnot et Masson. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l'article 1er terdecies, insérer ...
L'amendement n° 291 n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 164 rectifié ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement est-il maintenu, monsieur de Montesquiou ?
L'amendement n° 164 rectifié est retiré. L'amendement n° 239, présenté par MM. Le Cam, Billout et Coquelle, Mmes Demessine, Didier et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 1er terdecies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - L'article L. 5211-29 du code général des c...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 239.
La parole est à M. Daniel Goulet, sur l'article.
L'amendement n° 323, présenté par MM. Repentin, Pastor, Piras, Raoult, Courteau, Dussaut et Lejeune, Mmes Herviaux et Y. Boyer, MM. Besson, Caffet et Desessard, Mmes Hurel et Khiari, MM. Krattinger, Raoul, Reiner, Saunier, Teston, Trémel et Lise, Mme M. André, MM. Bel, Dauge, Domeizel, Marc, Picheral, Signé, Vidal et les membres du groupe socia...
