32279 interventions trouvées.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant le secrétariat général de la défense nationale et figurant aux états B et C.
Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.
Je mets aux voix crédits figurant au titre V.
Titre VI. - Autorisations de programme : 1 180 000 € ; Crédits de paiement : 1 100 000 €. Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le secrétariat général de la défense nationale. La parole est à M. le président de la commission.
Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé. Je vous invite cependant à la concision, mes chers collègues, par égard pour le personnel des services des comptes rendus.
Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant les services du Premier ministre : III. - Conseil économique et social. La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant le Conseil économique et social et figurant aux états B et C.
Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le Conseil économique et social.
Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant les services du Premier ministre : IV. - Plan. La parole est à Mme le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
J'indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose pour cette discussion. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Evelyne Didier.
La parole est à M. Jean-Marc Pastor.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant le Plan et figurant aux états B et C.
Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.