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Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
Veuillez poursuivre, monsieur le ministre.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant l'économie, les finances et l'industrie, et figurant aux états B et C. Je rappelle au Sénat que les autres crédits concernant l'économie, les finances et l'industrie ont été examinés aujourd'hui même.
Je mets aux voix les crédits du titre III.
Titre IV : moins 842 736 234 €. Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
Titre VI - Autorisations de programme : 1 554 628 000 € ; Crédits de paiement : 1 139 644 000 €. Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI
J'appelle en discussion l'article 73 sexies qui est rattaché pour son examen aux crédits affectés aux petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat.
Je mets aux voix l'article 73 sexies.
Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant les petites et moyennes entreprises, le commerce et l'artisanat.
Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi concernant les services du Premier ministre : I. - Services généraux (à l'exclusion des crédits relatifs à la fonction publique et à la réforme de l'Etat, à la presse, à l'audiovisuel et au Conseil supérieur de l'audiovisuel). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Je vous rappelle que les crédits inscrits à la ligne « services généraux du Premier ministre » seront mis aux voix demain à la suite des crédits relatifs à la communication.
Le vote sur les crédits figurant au titre III est réservé. Titre IV : moins 284 372 080 €. Le vote sur les crédits figurant au titre IV est réservé.
Le vote sur les crédits figurant au titre V est réservé. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant les services généraux du Premier ministre.
Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant les services du Premier ministre : II. - Secrétariat national de la défense nationale. La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
