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La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Alain Gournac, auteur de la question n° 1353, adressée à M. le ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Alain Gournac.
Il s’agit là d’une idée à creuser ! Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Cela demande des explications !
Très bien !
Tout à fait !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
La parole est à M. Pierre Martin, auteur de la question n° 1356, adressée à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
M. le président. Ayant été pendant quatorze ans président du groupe chasse et pêche du Sénat, je serai particulièrement attentif à la réponse du Gouvernement !
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Pierre Martin.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont, auteur de la question n° 1345, adressée à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont.
La parole est à M. Jean-Pierre Vial, auteur de la question n° 1366, adressée à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
La parole est à M. le secrétaire d'État.