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Nous débattons d’un projet de loi sur le climat et nous devons parler seulement climat ! La forêt amazonienne disparaît parce que nous ne produisons pas les protéines nécessaires pour nourrir nos propres troupeaux. Monsieur le ministre, dans votre dernière intervention, censée faire la synthèse de nos échanges, vous ne parlez pas de ce déficit...
La disparition de la forêt amazonienne n’est pas sans conséquence : les sécheresses sont telles qu’on ne peut même plus faire d’élevage extensif en Lozère, parce qu’il n’y a plus d’eau et plus de fourrage ! Voilà la réalité du monde ! Si on prend toujours les choses par le petit bout de la lorgnette, on n’y arrivera jamais ! Expliquez-nous mai...
J’espère que nous avons tous pris bonne note de la demande de notre collègue René-Paul Savary en faveur de l’installation très rapidement de prises électriques dans le parking du Sénat !
Et elles ne sont pas suffisantes ? Notre débat pourrait finir par paraître un peu absurde. Il a été dit tout à l’heure que la première des libertés était la liberté de circulation. Selon moi, la première des libertés est de pouvoir respirer un air de qualité. Il s’agit d’un enjeu majeur de santé publique. De très nombreuses études le montrent...
Je suis quelque peu surpris que ces amendements fassent l’objet d’une discussion commune. À moins qu’il ne s’agisse de rééquilibrer le budget de l’État, puisque cette crainte a été exprimée en introduction… Les trois amendements précédents visent en effet à baisser le taux de TVA sur les transports publics. Quant au mien, il a pour objet d’aug...
Bien évidemment, madame la présidente. Monsieur le ministre, permettez-moi de vous dire, avec tout le respect que je vous dois, que votre réponse, par laquelle vous invoquez la limitation des vols de deux heures trente ou trois heures trente pour justifier l’existence d’une TVA réduite sur le transport aérien, n’est pas tout à fait à la hauteu...
Les auteurs de certains amendements souhaitent renvoyer l’échéance aux calendes grecques, rebaptisées pour l’occasion « 2040 » ! Soyons clairs. Il n’y a pas eu en France de réduction des émissions de gaz à effet de serre liées aux transports au cours des dernières années. Notre pays ne pourra pas tenir l’engagement que nous avons voté au début...
Je précise que l’hydrogène est non pas une énergie, mais un vecteur.
Nous abordons un débat intéressant sur l’organisation de la stratégie de l’énergie en France. Il est évident que le Sraddet sera essentiel demain. Il doit être coordonné avec la PPE et la stratégie de l’État. Pour autant, il ne faut pas perdre de vue que les régions peuvent aller plus loin, s’agissant notamment des énergies marines. À cet égard...
Je suis très frustré : je pense que l’amendement de M. Lévrier était extrêmement utile, mais mon amendement est en lien avec le sujet. Nous sommes en train d’essayer de mettre en place la gouvernance territoriale de la transition énergétique et de faire en sorte que les différents acteurs interviennent de façon cohérente. Il est clair que les ...
Je crois qu’il ne faut pas se tromper de débat. Je soutiens l’amendement de Mme la ministre. Toutefois, l’important reste que le dispositif soit adopté. Je crois comprendre que le compromis serait de voter le sous-amendement. Je le voterai donc de manière pragmatique, pour que l’histoire continue d’avancer. Chacun sait, en effet, que nous somm...
Malgré tout, je veux rappeler que l’un des grands enjeux pour financer la transition énergétique – cela représente, comme on l’a compris depuis quelques jours, un effort colossal pour la société française – reste de drainer l’investissement citoyen. Si les Allemands sont en avance, et ils le sont réellement, contrairement à ce que l’on dit, ca...
Oui, madame la présidente. Je remercie Mme la rapporteure de son soutien. Madame la ministre, on va demander aux régions de faire un effort important en faveur de la transition énergétique. Il faut les rassurer. Cet amendement vise à les assurer de la présence de l’État à leurs côtés.
Cet amendement vise à ajouter un alinéa à l’article L. 229-25 du code de l’environnement. Nous souhaitons, en effet, insister sur la nécessité de développer une méthode de comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre de la collectivité, à l’échelle de son patrimoine et de ses compétences, qui intègre la forme de la fourniture d’élect...
M. Ronan Dantec. Je ne vais pas refaire le débat d’hier soir, même s’il ne m’a pas déplu. Je trouve en effet que nous avons été assez créatifs !
Non, puisque la méthode est en cours d’élaboration, je retire l’amendement, monsieur le président.
Notre débat porte ici sur la manière dont les territoires vont être associés à la stratégie régionale. C’est sur ce sujet que nous commençons à avancer. Évidemment, je ne voterai pas cet amendement, qui vise à introduire un droit de veto, lequel n’a pas de sens et ne survivra probablement pas à la commission mixte paritaire. La question du co...
Cet amendement vise à favoriser l’achat d’énergie verte par l’État et les collectivités territoriales pour la fourniture d’électricité dans les bâtiments publics. Il a pour objet de renforcer l’impact des achats publics sur la transition énergétique, en proposant aux acheteurs publics des critères concrets à forte plus-value environnementale e...
Cet amendement vise à insérer un nouvel alinéa après le 5° de l’article L. 314-20 du code de l’énergie, afin que le complément de rémunération prévu au 4° puisse être modulé en fonction du productible du site d’implantation du projet. Il s’agit de favoriser une répartition aussi équilibrée que possible des installations sur l’ensemble du territ...
Et il y a plus de pluie et de vent dans le Finistère.