Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Roselle Cros
- Bioéthique (15 interventions)
- Modernisation du congé maternité (10 interventions)
- Réforme de l'hôpital (6 interventions)
- Journée nationale de la laïcité (4 interventions)
- Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (3 interventions)
- Modification de la loi hôpital patients santé et territoires (3 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (2 interventions)
- Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif (2 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (1 intervention)
- Débat sur le bilan du dispositif d'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires (1 intervention)
- Gestion du centre national de la fonction publique territoriale cnfpt (1 intervention)
- Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale a h1n1 (1 intervention)
