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236 interventions trouvées.

Monsieur le ministre, dans le Haut-Rhin, le complexe chimique Alsachimie regroupe trois entreprises sur une plateforme fabriquant entre autres du nylon, de l’ammoniac et des engrais. Ce complexe utilise près de 75 000 tonnes d’hydrogène par an produit, pour l’instant, à partir de gaz, ce qui est très émetteur de CO2. Pour passer à l’hydrogène ...

Alors que la gestion de l'eau défraie la chronique, permettez-moi d'évoquer un problème qui touche la nappe phréatique d'Alsace, la plus grande ressource en eau d'Europe. Dans les années 1950, l'État a construit un canal long de 50 kilomètres, parallèle au Rhin, utilisé pour la navigation et pour l'hydroélectricité. Ce canal étanche empêche l'a...

Alors que la gestion de l’eau défraie la chronique, permettez-moi d’évoquer un problème qui touche la nappe phréatique d’Alsace, la plus grande ressource en eau d’Europe. Dans les années 1950, l’État a construit un canal long de 50 kilomètres, parallèle au Rhin, utilisé pour la navigation et pour l’hydroélectricité. Ce canal étanche empêche l’a...

Nous avons un syndicat local volontaire, motivé pour travailler sur ce dossier. Il faudrait peut-être lui donner l'occasion de vous faire part de cette volonté.

Nous avons un syndicat local volontaire, motivé pour travailler sur ce dossier. Il faudrait peut-être lui donner l’occasion de vous faire part de cette volonté.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la médiatisation récente de plusieurs suicides d'enfants a révélé à ceux qui l'ignoraient encore ce qu'était le harcèlement scolaire et ses effets à court terme. Ce que l'on sait moins, c'est que la santé, le travail ou la parentalité de ceux qui auront subi, fait subir ou été té...

Monsieur le ministre, dans certains secteurs en France, il n'y a même plus de psychologues scolaires pour évaluer les élèves pour lesquels on pressent une situation de handicap. Il n'y a plus d'enseignants spécialisés pour rattraper des enfants qui seraient pourtant rattrapables. Quel gâchis et quels coûts à venir pour accompagner dans quelque...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la médiatisation récente de plusieurs suicides d’enfants a révélé à ceux qui l’ignoraient encore ce qu’était le harcèlement scolaire et ses effets à court terme. Ce que l’on sait moins, c’est que la santé, le travail ou la parentalité de ceux qui auront subi, fait subir ou été té...

Monsieur le ministre, dans certains secteurs en France, il n’y a même plus de psychologues scolaires pour évaluer les élèves pour lesquels on pressent une situation de handicap. Il n’y a plus d’enseignants spécialisés pour rattraper des enfants qui seraient pourtant rattrapables. Quel gâchis et quels coûts à venir pour accompagner dans quelque...

Cet amendement a été déposé par mon collègue Édouard Courtial. L’un des fléaux pour une commune, surtout rurale avec des moyens limités, est l’incertitude qui pèse chaque année sur le devenir de ses classes, alors même que les élus mettent en place des projets pour les années à venir. L’article 9 de la proposition de loi prévoit que, en cas d...

Cet amendement a été déposé par mon collègue Édouard Courtial. L’un des fléaux pour une commune, surtout rurale avec des moyens limités, est l’incertitude qui pèse chaque année sur le devenir de ses classes, alors même que les élus mettent en place des projets pour les années à venir. L’article 9 de la proposition de loi prévoit que, en cas d...

Cet amendement a été déposé par mon collègue Édouard Courtial. L'un des fléaux pour une commune, surtout rurale avec des moyens limités, est l'incertitude qui pèse chaque année sur le devenir de ses classes, alors même que les élus mettent en place des projets pour les années à venir. L'article 9 de la proposition de loi prévoit qu'en cas de ...

Cet amendement a été déposé par mon collègue Édouard Courtial. L'un des fléaux pour une commune, surtout rurale avec des moyens limités, est l'incertitude qui pèse chaque année sur le devenir de ses classes, alors même que les élus mettent en place des projets pour les années à venir. L'article 9 de la proposition de loi prévoit que, en cas d...

Monsieur le président, le 1er février dernier, à l'occasion d'une table ronde organisée par la commission de la culture du Sénat, vous nous disiez combien il était important à vos yeux d'accompagner la transition écologique du bâti tout en respectant sa valeur patrimoniale, historique ou architecturale. Avec la mise en oeuvre du nouveau DPE et ...

Notre commission porte beaucoup d'intérêt au bâti ancien et a identifié un certain nombre de risques liés notamment à l'application de la loi climat et résilience sur l'isolation thermique. Même si nous mesurons la complexité à concilier impératifs de transition écologique et protection du patrimoine, nous pouvons parvenir aujourd'hui à l'appli...

Vous avez évoqué la motivation des ménages pour effectuer des travaux d'isolation. Cette motivation va forcément évoluer puisque le DPE va devenir obligatoire et opposable pour continuer à louer son bien. Envisagez-vous d'évaluer le nombre de propriétaires-bailleurs qui décideront de ne pas effectuer des travaux d'isolation, notamment dans le b...