
236 interventions trouvées.
En cas de rupture du cuvelage, même si les puits sont obstrués, l’eau arrivera jusqu’aux déchets de Stocamine.
Les bouchons de béton qui seront mis en place ne deviendront étanches qu’après plusieurs décennies ; et encore, ils ne le seront pas complètement. En attendant, l’eau continuera de descendre dans les galeries. En outre, le risque sismique dans le sud de l’Alsace est très élevé. Or, si un tremblement de terre intervient avant que les bouchons n...
Cet amendement a également trait au site de Stocamine. En 1999, je le rappelle, pour faire accepter la reconversion du site des Mines de potasse d’Alsace, on a assuré aux habitants du bassin potassique et aux élus que la sécurité du bassin était exemplaire et que le stockage était réversible. Sur la base de ces promesses, 42 000 tonnes de déc...
Il s’agit d’opérations non pas de déstockage, mais de maintenance, conformément à la demande du tribunal de Strasbourg.
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, depuis 1789, nous sommes tous reconnus comme des citoyens et nous faisons partie d’une même nation, une nation démocratique où la souveraineté appartient au peuple, qui est appelé à donner son avis, à travers son vote, sur les décisions qui le concernent. Nous vivons de n...
Il y a un mois, avec mes collègues Mathieu Darnaud et Christian Klinger, nous avons rencontré plus de 200 élus du Haut-Rhin. Ces derniers nous ont fait part des difficultés qu'ils rencontrent dans l'exercice de leur mandat. L'objectif de la planification écologique d'atténuer rapidement nos émissions de gaz à effet de serre, tout en anticipant...
Il y a un mois, avec mes collègues Mathieu Darnaud et Christian Klinger, nous avons rencontré plus de 200 élus du Haut-Rhin. Ces derniers nous ont fait part des difficultés qu’ils rencontrent dans l’exercice de leur mandat. L’objectif de la planification écologique d’atténuer rapidement nos émissions de gaz à effet de serre, tout en anticipant...
Il y a un mois, avec mes collègues Mathieu Darnaud et Christian Klinger, nous avons rencontré plus de 200 élus du Haut-Rhin. Ces derniers nous ont fait part des difficultés qu’ils rencontrent dans l’exercice de leur mandat. L’objectif de la planification écologique d’atténuer rapidement nos émissions de gaz à effet de serre, tout en anticipant...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous arrivons au bout du processus législatif, engagé sur l'initiative du ministère de la culture, relatif à ce nouveau texte, soutenu par le Sénat. L'année dernière, ensemble, nous avons permis la restitution de quatorze œuvres spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. Aujourd...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous arrivons au bout du processus législatif, engagé sur l’initiative du ministère de la culture, relatif à ce nouveau texte, soutenu par le Sénat. L’année dernière, ensemble, nous avons permis la restitution de quatorze œuvres spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. Aujourd...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous arrivons au bout du processus législatif, engagé sur l’initiative du ministère de la culture, relatif à ce nouveau texte, soutenu par le Sénat. L’année dernière, ensemble, nous avons permis la restitution de quatorze œuvres spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. Aujourd...
Trop souvent perçu comme une charge, le patrimoine témoigne d'une culture et d'une identité. Il permet également de créer de l'activité et de l'emploi. Le petit patrimoine ne fait l'objet d'aucune protection, à moins que celle-ci ne soit spécifiée dans les documents d'urbanisme. Ce patrimoine, ce sont des lavoirs, des fours à pain, des calvair...
Trop souvent perçu comme une charge, le patrimoine témoigne d'une culture et d'une identité. Il permet également de créer de l'activité et de l'emploi. Le petit patrimoine ne fait l'objet d'aucune protection, à moins que celle-ci ne soit spécifiée dans les documents d'urbanisme. Ce patrimoine, ce sont des lavoirs, des fours à pain, des calvair...
Trop souvent perçu comme une charge, le patrimoine témoigne d’une culture et d’une identité. Il permet également de créer de l’activité et de l’emploi. Le petit patrimoine ne fait l’objet d’aucune protection, à moins que celle-ci ne soit spécifiée dans les documents d’urbanisme. Ce patrimoine, ce sont des lavoirs, des fours à pain, des calvair...
Cet amendement de ma collègue Toine Bourrat vise à clarifier les conditions de mise à disposition et de distribution des services de télévision. Les fabricants de terminaux radioélectriques connectés directement à internet en vue de fournir une offre de services de communication audiovisuelle exercent dorénavant une activité de distributeur de...
Je retire l’amendement n° 81 rectifié bis, monsieur le président.
Madame la ministre, je souhaite vous interroger sur la pénurie d’offre de soins dans les régions frontalières. Permettez-moi d’illustrer mon propos en prenant l’exemple de ce qu’il se passe chez moi, dans le sud du Haut-Rhin, un territoire bordé par la frontière suisse. De manière générale, si 87 % des territoires métropolitains sont considér...
Monsieur le ministre, dans le Haut-Rhin, le complexe chimique Alsachimie regroupe trois entreprises sur une plateforme fabriquant entre autres du nylon, de l'ammoniac et des engrais. Ce complexe utilise près de 75 000 tonnes d'hydrogène par an produit, pour l'instant, à partir de gaz, ce qui est très émetteur de CO2. Pour passer à l'hydrogène ...
Monsieur le ministre, dans le Haut-Rhin, le complexe chimique Alsachimie regroupe trois entreprises sur une plateforme fabriquant entre autres du nylon, de l'ammoniac et des engrais. Ce complexe utilise près de 75 000 tonnes d'hydrogène par an produit, pour l'instant, à partir de gaz, ce qui est très émetteur de CO2. Pour passer à l'hydrogène ...
Monsieur le ministre, dans le Haut-Rhin, le complexe chimique Alsachimie regroupe trois entreprises sur une plateforme fabriquant entre autres du nylon, de l’ammoniac et des engrais. Ce complexe utilise près de 75 000 tonnes d’hydrogène par an produit, pour l’instant, à partir de gaz, ce qui est très émetteur de CO2. Pour passer à l’hydrogène ...