Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Sénateurs présents à la réunion du 9 décembre 2015 à 9h20 :

Répartition par groupe du travail de cette réunion de commission

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Photo de Alain Anziani Photo de Philippe Bas Photo de Esther Benbassa Photo de Jacques Bigot Photo de François-Noël Buffet Photo de Pierre-Yves Collombat Photo de Jean-Yves Leconte Photo de Alain Marc Photo de Michel Mercier Photo de Jacques Mézard Photo de Alain Richard Photo de Jean-Pierre Sueur Photo de René Vandierendonck Photo de Alain Vasselle 

  • Sont intervenus :
    • Alain Anziani, ancien sénateur SOC de la Gironde (1 preuve)
    • Philippe Bas, sénateur LR de la Manche (1 preuve)
    • Esther Benbassa, sénatrice NI de Paris (1 preuve)
    • Jacques Bigot, ancien sénateur SOC du Bas-Rhin (1 preuve)
    • François-Noël Buffet, sénateur LR du Rhône (1 preuve)
    • Pierre-Yves Collombat, ancien sénateur CRCE du Var (1 preuve)
    • Jean-Yves Leconte, sénateur SER des Français établis hors de France (1 preuve)
    • Alain Marc, sénateur RTLI de l'Aveyron (1 preuve)
    • Michel Mercier, ancien sénateur UC du Rhône (1 preuve)
    • Jacques Mézard, ancien sénateur RDSE du Cantal (1 preuve)
    • Alain Richard, sénateur RDPI du Val-d'Oise (1 preuve)
    • Jean-Pierre Sueur, sénateur SER du Loiret (1 preuve)
    • René Vandierendonck, ancien sénateur SOC du Nord (1 preuve)
    • Alain Vasselle, ancien sénateur LR de l'Oise (1 preuve)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org