Je vous présente mes voeux à l'occasion de la nouvelle année. Sans attendre, je vous propose que nous composions le bureau de notre délégation en adoptant la règle selon laquelle chaque groupe politique est représenté au bureau par un vice-président, les deux groupes les plus importants numériquement, c'est-à-dire le groupe Socialiste-Europe écologie les Verts et l'UMP, disposant chacun de trois vice-présidents et d'un secrétaire.

La délégation approuve cette composition du bureau.

Le groupe Socialiste-EELV présente Bernadette Bourzai, Ronan Kerdraon et Yannick Vaugrenard comme candidats aux postes de vice-présidents, ainsi que Jean Desessard comme candidat au poste de secrétaire.

Le groupe UMP présente Natacha Bouchart, Alain Fouché et Fabienne Keller comme candidats aux postes de vice-présidents, ainsi que Gérard Bailly comme candidat au poste de secrétaire.

Ma candidature est proposée par le groupe Union centriste et républicaine.

Ma candidature est proposée par le groupe Communiste, républicain et citoyen.

Je me présente au nom du groupe RDSE.

Ont été élus, par acclamation, vice-présidents :

Mme Bernadette Bourzai (Soc.-EELV, Corrèze), M. Ronan Kerdraon (Soc.-EELV, Côtes d'Armor), M. Yannick Vaugrenard (Soc.-EELV, Loire-Atlantique), Mme Natacha Bouchart (UMP, Nord-Pas-de-Calais), M. Alain Fouché (UMP, Vienne), Mme Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin), M. Vincent Capo-Canellas (UC, Seine-Saint-Denis), M. Yvon Collin (RDSE, Tarn-et-Garonne), Mme Evelyne Didier (CRC, Meurthe-et-Moselle).

Ont été élus, par acclamation, secrétaires du bureau :

M. Jean Desessard (Soc.-EELV, Paris), M. Gérard Bailly (UMP, Jura).

Je voudrais dire quelques mots sur les particularités des travaux de la délégation à la prospective.

Par définition, la délégation à la prospective a vocation à s'intéresser à l'avenir à moyen et long terme. Elle se différencie, à cet égard, des autres organes du Sénat qui, par fonction, tentent d'étudier les problèmes du moment et de leur apporter des solutions. Nos travaux ne visent pas à suggérer des solutions à des maux que l'on peut constater aujourd'hui. Nous devons faire l'effort de nous détacher des difficultés du présent afin de faire apparaître les évolutions, les tendances qui peuvent donner naissance aux difficultés et aux opportunités de demain.

Ce que nous devons chercher, c'est la diversité des possibles et nos réflexions doivent permettre d'éclairer les choix politiques d'aujourd'hui en faisant apparaître les conséquences qu'ils peuvent avoir demain. C'est une démarche originale, qui n'est pas une démarche naturelle de l'esprit humain. Nous devons être conscients de cette spécificité lorsque nous arrêtons les sujets de nos travaux.

L'avenir - c'est bien connu - est une chose incertaine. C'est pourquoi, souvent, nos études décrivent plusieurs scénarios d'évolution. Afin de déterminer clairement l'utilité et la possibilité de traiter un sujet sous l'angle de la prospective et de dégager les meilleurs moyens de le faire, le rapporteur désigné est amené à soumettre à la délégation une étude de faisabilité. Cette étude de faisabilité a pour objet d'établir un état des travaux sur le sujet, d'arrêter d'éventuels axes de recherche et d'apprécier les possibilités d'obtenir des résultats pertinents dans les délais requis. Elle détermine aussi les moyens nécessaires pour engager valablement un programme de travail.

Afin d'animer les réflexions qui sont menées par la délégation, nous recourons parfois à des « ateliers de prospective du Sénat » qui réunissent régulièrement des publics avertis avec lesquels les sénateurs peuvent dialoguer dans leurs domaines de compétence. Après la publication d'un rapport de prospective, un débat public peut en outre être organisé sous la forme d'un « colloque ». Depuis sa création, la délégation a organisé sept ateliers de prospective et deux colloques ; la plupart de ces manifestations ont fait l'objet d'une large publicité, notamment par une diffusion vidéo sur internet et sur la chaîne Public Sénat.

J'ajoute que la délégation a toujours eu le souci de l'équilibre entre la majorité et l'opposition dans la distribution des travaux. Il y a même eu un certain nombre de « co-rapports » entre sénateurs de différents groupes politiques.

Si la prospective est un exercice nécessaire, je demeure sceptique quant aux travaux dont l'horizon s'étend à quinze ou vingt ans, au regard de la brièveté du temps financier. Quoi qu'il en soit, j'ai quelques thématiques à proposer. En premier lieu, la perte des savoir-faire et des transmissions, que ce soit au sein des familles ou des entreprises. En second lieu, l'impact que peuvent avoir les recherches actuellement menées à propos du génome des micro-algues sur la production de certains produits aujourd'hui dérivés du pétrole, et sur la production d'énergie en général. En troisième lieu, les problèmes engendrés par la déconnexion des prix par rapport aux coûts réels de production, les premiers étant souvent calculés, par exemple, en fonction des marques. En dernier lieu, la durabilité des objets manufacturés, dont l'usure précoce, programmée par les constructeurs, est problématique au regard de la rareté de certaines matières premières, notamment des terres et des métaux rares.

La transmission des savoir-faire est en effet un sujet essentiel, notamment dans l'artisanat, où il pose visiblement problème. Pour ce qui concerne les micro-algues, qui sont souvent cultivées hors-sol, elles ont la caractéristique notable de se nourrir de CO2, mais je pense que les pétroliers ne sont pas, au fond, réellement enclins à favoriser leur utilisation concrète en vue d'une production énergétique, en dépit des efforts de recherche qu'ils peuvent soutenir.

J'ai particulièrement apprécié le travail de Fabienne Keller sur la jeunesse des banlieues, dont j'espère qu'il aura des répercussions concrètes. Il en va de même du rapport sur les villes, présenté par Jean-Pierre Sueur. Il faudrait engager des travaux similaires sur les campagnes, qui ont connu une évolution démographique positive, ce qui pose notamment la question du maintien des services publics.

On pourrait s'appuyer sur des travaux de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), qui a récemment finalisé une étude prospective sur les campagnes, quoique centrée sur les problématiques agricoles.

J'estime, pour ma part, que la maîtrise de la recherche médicale est un sujet dont le Sénat pourrait utilement s'emparer. Par ailleurs, les évolutions relevant des sciences humaines me semblent trop souvent ignorées par la prospective. Enfin, la financiarisation de l'économie me paraît une question centrale pour l'avenir.

A propos de ce dernier sujet, j'attire votre attention sur la nécessité de respecter les périmètres de compétence des différentes commissions, en l'espèce, celui de la commission des finances. Par ailleurs, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) tend habituellement à traiter des sujets médicaux.

Notre activité n'est-elle pas susceptible de se télescoper avec celle de la commission du développement durable ? Sur un autre plan, mon expérience me fait ici témoigner de ce qu'un travail de prospective conduit à dérouler un fil qui incite souvent à aborder de très nombreux et vastes domaines, ce qui rend modeste ! En outre, il ne suffit pas de produire un bon rapport pour être suivi et écouté : les travaux que la délégation a publiés en 2007 sur la coordination des politiques européennes annonçaient tout ce qui s'est produit aujourd'hui, mais ils n'ont, pourtant, connu qu'un succès d'estime. Enfin, je voudrais rappeler que je présenterai prochainement à la délégation mon rapport sur le défi alimentaire en 2050.

La démarche prospective est très utile pour envisager les conséquences des politiques publiques. Je pense, en effet, que les pertes de savoir-faire et la question de leur transmission constituent un vrai sujet de prospective. Par ailleurs, la prospective énergétique est une question absolument centrale dont découle d'ailleurs, en partie, la prospective alimentaire, qui est également un sujet primordial. Quant à l'avenir des campagnes, s'il pose la question des services publics, l'accès à ces derniers doit être abordé en tenant compte des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) : l'ordinateur aura ici un rôle clé et c'est surtout le haut débit qui devient nécessaire.

Je rejoins ces préoccupations ; j'attire l'attention sur l'importance de la préservation des ressources en eau en montagne. Par ailleurs, l'impact de la diffusion du très haut débit - par exemple dans le domaine médical - pourrait, selon moi, faire l'objet d'une étude prospective autonome. Il en va de même du développement des nanotechnologies et de leur impact sur la santé et l'identité de la personne humaine.

Le sujet des ruptures technologiques et de leur impact sur les territoires me semble intéressant sous un angle prospectif.

Je jugerais également utile, pour ma part, de réfléchir à l'accès aux soins et à leur distribution sur le territoire.

Je viens de Bretagne, et cette terre est propice à la prospective. En effet, le déficit énergétique conduit à s'interroger sur l'éolien off-shore et la filière photo-voltaïque. Par ailleurs, l'avenir des services publics me semble crucial, notamment celui des « services essentiels », aussi bien à la campagne qu'à la ville, dont certaines souffrent également, à cet égard, d'une désertification progressive, comme dans le secteur médical.

Tout ce qui a été proposé me paraît d'un grand intérêt. J'ajoute que les NTIC peuvent être abordées sous l'angle du changement des comportements humains qu'elles induiront. Par ailleurs, la France étant la deuxième puissance mondiale pour sa zone économique exclusive, la question de l'optimisation de notre domaine maritime pourrait être abordée par la délégation.

Pour ma part, je souhaiterais travailler sur les leviers d'action que j'ai déjà identifiés dans mon rapport sur les « années collège ». Par ailleurs, je souhaite poursuivre une réflexion sur les maladies contagieuses émergentes, qui sont favorisées par la mondialisation, en m'appuyant, notamment, sur un rapport de l'OPECST publié il y a quatre ans.

Chacun s'étant exprimé, je vous annonce que j'organiserai prochainement une réunion de bureau pour définir un programme de travail. Il me semble que nous pourrions retenir une priorité pour les sujets sur lesquels des collègues seraient en mesure de commencer à travailler pendant la période de suspension des travaux parlementaires. D'une façon générale, je suis favorable aux rapports conduits en binôme par un sénateur de la majorité et un sénateur de l'opposition.