Jean-Luc Mélenchon

Informations

• Mandat clos rempli du 26 septembre 2004 au 7 janvier 2010 (élu député européen)
• Groupe politique : Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche (membre)
• Profession : Cadre administratif
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Visite de la commission de défense de l'assemblée parlementaire de l'otan aux etats-unis (1 intervention)
• Position de la france dans l'otan (1 intervention)
• Communication audiovisuelle (7 interventions)
• Parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées (8 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 03/04/09 — Ministère de l'intérieur - Organisation du sommet de l'OTAN
• 04/04/08 — Ministère de l'éducation - Situation dans l'éducation nationale
• 26/01/07 — Ministère dux collectivités territoriales - Les enquêtes des renseignements généraux
• 27/01/06 — Ministère de l'emploi - Généralisation de la précarité - CPE (Contrat premier emploi)

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/10/08 — Ministère de l'intérieur - Participation d'agents de la force publique à des activités illicites de surveillance et de fichage visant un responsable politique
• 22/05/08 — Ministère de l'intérieur - Activités illicites d'espionnage visant un responsable politique
• 21/12/06 — Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire - Violation de la laïcité dans la commune de Châtillon-sur-Loire
• 21/12/06 — Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire - Violation de la laïcité dans la commune de Ploërmel

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

• 18/03/09 : Proposition de loi N° 285 (2008-2009) visant à instaurer un bouclier social face à la crise...
• 19/11/08 : Proposition de loi N° 97 (2008-2009) visant à abroger le délit d'offense au Président de la...
• 24/01/08 : Proposition de loi N° 178 (2007-2008) constitutionnelle visant à compléter l'article 11 de ...

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