Interventions de Serge Babary

Merci pour ce vaste tour d'horizon sur la situation économique, et pour le message de confiance et d'espoir. La Commission européenne vient de prolonger jusqu'au 31 décembre 2021 l'encadrement temporaire des aides d'État, de relever les plafonds d'aides allouées aux entreprises et de permettre la conversion de certains instruments remboursables...

Mesdames et Messieurs, Mes cher(e)s collègues, Nous sommes aujourd'hui réunis pour la première table ronde consacrée à la mission sur les nouveaux modes de travail et de management, et leur impact sur la santé au travail. Je rappelle que les rapporteurs de cette mission sont Martine Berthet, Michel Canévet et Fabien Gay. Les travaux qu'ils ...

Je vous remercie pour cette ouverture. Nous allons nous intéresser désormais au droit du travail.

Je vous remercie. Je propose que M. Richer prenne la suite.

Je vous remercie. Mme Benhamou a des problèmes de connexion et des difficultés à nous rejoindre. Je donne la parole aux trois rapporteurs, en commençant par Fabien Gay.

M. Ray, je vous laisse la parole sur les questions relatives au code du travail, avec ses réécritures, évolutions, etc.

Effectivement. M. Richer, je vous propose de présenter votre réponse notamment sur la relation hiérarchique dans le monde du management.

Merci pour cette proposition de choix. Je donne la parole aux deux autres rapporteurs pour terminer la série de questions. Messieurs, vous conclurez en y répondant. Je vous invite à être brefs.

Merci M. Dupuy. M. Ray, je vous donne la parole pour quelques mots.

Je vous remercie. M. Richer, je vous donne la parole pour le mot de conclusion.

Au nom des rapporteurs de mes collègues, présents ou en visioconférence, je vous remercie Messieurs pour ces interventions. Elles ouvrent des horizons de réflexion, partagés avec les sénateurs. Merci d'avoir participé à la réflexion grâce à l'intérêt de vos propos. Je vous souhaite une bonne journée. La réunion est close à 11 h 40.

J'ai l'honneur d'ouvrir les travaux de notre mission d'information en tant que président d'âge. En premier point à notre ordre du jour, nous avons aujourd'hui à constituer notre bureau. Je vous rappelle que notre mission d'information a été créée à l'initiative du groupe Les Républicains dans le cadre de son « droit de tirage ». Ce groupe souha...

Je salue nos collègues présents, ainsi que ceux qui sont reliés à nous par visioconférence, et également notre collègue Thani Mohamed Soihili qui représente notre commission des Lois. Nos échanges sont retransmis en direct par Public Sénat et suivis par de nombreux journalistes économiques. Depuis le début de la session parlementaire, notre d...

Merci pour ces éléments précis. Nous constatons que l'économie est à deux vitesses et qu'il est nécessaire de traiter les questions avec différenciation.

Nous pourrions rebondir sur les propos du ministre Dussopt de ce matin, en se demandant « quand il n'y aura plus d'aides, que va-t-il se passer ? ». Je vous remercie pour ce grand tour d'horizon et pour votre présence dans la salle et en ligne, ainsi que pour la présence de nos collègues de la commission des Lois dont nous allons suivre avec at...

Le marché « entreprises » des télécoms pèche par son manque de concurrence. Le Sénat - délégation aux entreprises et groupe numérique en tête -avait alerté les pouvoirs publics depuis décembre 2019. Une proposition de loi a été déposée. Les deux instances parlaient alors de non-assistance à concurrence en danger. Un an plus tard, on ne voit pas...

Mes chers collègues, Le bureau de notre délégation a décidé, le 29 octobre dernier, de confier à notre collègue Jacky Deromedi une « mission flash » sur les difficultés des entreprises françaises à l'étranger, les « EFE ». Tous les sénateurs représentant nos compatriotes expatriés ont en effet été alertés sur les conséquences, parfois dramat...

Notre démarche a été bien accueillie par Bpifrance et Business France qui s'inquiètent aussi du sujet. Aucun recensement de ces entreprises n'a été effectué alors que le réseau des CCI ne vit que grâce à l'adhésion des entreprises. Le premier point est donc leur identification par le réseau des CCI qui permet de repérer cette présence d'entrepr...

Les services institutionnels, et notamment Business France, sont intéressés par notre démarche et c'est sur eux que nous souhaitons nous appuyer pour déterminer ce point d'entrée, mettre en place une caractérisation de ces entreprises et un suivi. Sur la question des VIE, l'entreprise française à l'étranger de droit local ne peut pas, pour l'he...

Jacky Deromedi fait bien de rappeler qu'il s'agit d'une myriade de petits entrepreneurs qui ont pris des initiatives et qui participent au rayonnement et au commerce de la France. Nous essayons de caractériser cette situation, que la crise a permis de révéler. En dehors des grands groupes et des filiales, ce sont ces entrepreneurs qui constitue...