Interventions de Serge Babary

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, mon propos sera essentiellement centré sur les crédits qui concernent le volet « Commerce et artisanat ». Si le plan de relance dédié à ces secteurs regroupe environ 200 millions d’euros de crédits, la mission « Économie », quant à elle, n’en retrace quasiment plus aucun. C’est po...

Mesdames et Messieurs, mes chers collègues, Je vous remercie d'être présents ce matin pour échanger sur un sujet important, pourtant largement méconnu et trop souvent négligé : la situation des entreprises françaises à l'étranger. Outre les travaux qu'elle a menés sur ce thème en 2015 et 2019, le contexte actuel a conduit la Délégation aux ent...

Madame la présidente, toujours sur ce scrutin n° 34, Mme Sylvie Goy-Chavent souhaitait s’abstenir.

Merci à tous pour cet échange. Nous recevrons prochainement le ministre Franck Riester. Nous avançons tous ensemble sur ce sujet très sensible et important pour le rayonnement commercial et économique de la France. La réunion est close à 10 heures 10.

Cet amendement vise à instaurer un dispositif permettant d’agir sur la demande, au bénéfice des plus modestes de nos concitoyens, accompagnant des professions en grande difficulté – celles du secteur de la restauration – et géré dans la proximité au niveau des communes volontaires. Les cafés, bars et restaurants sont dans une situation économi...

Le présent amendement, déposé par notre collègue Bernard Bonne, vise à transférer 140 millions d’euros de l’action n° 01, Financement des entreprises, du programme « Compétitivité » vers l’action n° 01, Compensation des charges fixes des entreprises, du nouveau programme « Fonds de sauvegarde ». Le secteur des espaces de loisirs indoor ...

Non, je le retire.

Défendu.

Je le retire !

L'exercice d'aujourd'hui a ceci de singulier qu'il me conduit à vous présenter les crédits de la mission « Économie » destinés au commerce et à l'artisanat, alors que l'édition 2021 acte leur quasi-disparition. S'il existait jusqu'en 2019 au sein de la mission une action spécifiquement dédiée à ces secteurs, elle a depuis disparu. Ses crédits c...

Je vous remercie pour l'intérêt que vous portez au rapport. Concernant la nouvelle aide à destination des restaurants, bars, etc., le Président de la République n'a pas indiqué de plafonnement du chiffre d'affaires pouvant être pris en compte. Les restaurateurs ont donc dû réfléchir, parfois avec angoisse, aux différentes options possibles. ...

L'amendement AFFECO.1 vise à empêcher la disparition du FISAC en le dotant de 30 millions d'euros. C'est en effet un outil efficace et apprécié de l'ensemble des acteurs du terrain. Aucun dispositif ne semble aujourd'hui prêt à prendre réellement sa relève. L'amendement AFFECO.1 est adopté à l'unanimité. L'amendement AFFECO.2 vise à abonder...

Cet amendement vise à compenser, pour le réseau des chambres de métiers et de l’artisanat (CMA), les moindres recettes perçues en 2019 en raison de l’exonération de taxe pour frais de CMA dont ont bénéficié les entreprises ayant réalisé moins de 5 000 euros de chiffre d’affaires. Le plafond de recettes affectées allouées aux CMA, fixé à 203, 1...

Cet amendement vise à compenser, pour le réseau des chambres de métiers et de l’artisanat (CMA), les moindres recettes perçues en 2019 en raison de l’exonération de taxe pour frais de CMA dont ont bénéficié les entreprises ayant réalisé moins de 5 000 euros de chiffre d’affaires. Le plafond de recettes affectées allouées aux CMA, fixé à 203, 1...

Les cafés, hôtels, restaurants, discothèques (CHRD) et les entreprises du tourisme sont dans une situation économique d’une gravité extrême, compte tenu de l’obligation de fermeture administrative et de l’interruption brutale des flux touristiques. Cette situation s’est encore accentuée avec le deuxième confinement. Si l’exonération de la rede...

Les cafés, hôtels, restaurants, discothèques (CHRD) et les entreprises du tourisme sont dans une situation économique d’une gravité extrême, compte tenu de l’obligation de fermeture administrative et de l’interruption brutale des flux touristiques. Cette situation s’est encore accentuée avec le deuxième confinement. Si l’exonération de la rede...

Je retire cet amendement, monsieur le président !

Je retire cet amendement, monsieur le président !

Cet amendement, dont Laurent Duplomb est le premier signataire, a pour objet d’accorder, à partir du 1er janvier 2022, une exonération de taxe sur les véhicules de société de trois ans aux véhicules fonctionnant, depuis l’origine, au superéthanol E85, en dessous d’un certain seuil d’émissions. Composé de 65 % à 85 % de bioéthanol renouvelable, ...

La filière de l’hôtellerie souffre beaucoup de la crise liée à la covid-19 et des mesures de confinement mises en place, qui ont interrompu les flux de touristes. Sa survie est désormais en jeu, avec des milliers d’emplois à la clé. Les hôteliers font preuve d’initiative. Je pense par exemple à la transformation de chambres en bureaux équipés ...