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Rapports de
Serge Lagauche
22 rapports signés
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12/07/2011 — Rapport d'information N° 761 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en argentine du 2 au 10 avril 2011 - L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 03 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Culture : Création - Cinéma
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 06 - volume 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Médias, livre et industries culturelles - livre et industries culturellles
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites
Cosignataire
01/07/2010 — Rapport N° 604 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale et, sur la proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Cosignataire
19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 03 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Culture : Création - Cinéma
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales
Cosignataire
20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 03 - volume 02) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Culture : Création - Cinéma
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
16/07/2008 — Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en inde du 19 au 27 avril 2008 - L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
10/06/2008 — Rapport d'information N° 382 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles et de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail, sur la réforme de l'allocation des moyens par l'état aux universités - Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de la commission des finances
22/11/2007 — Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Culture
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
22/11/2007 — Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 09) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Compte spécial cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
19/07/2007 — Rapport d'information N° 402 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en corée et au japon du 25 mars au 1er avril 2007 - Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
12/12/2006 — Avis N° 109 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale de finances rectificative de finances rectificative pour 2006
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 09) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Culture
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
10/05/2006 — Rapport d'information N° 340 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en chine du 24 septembre au 2 octobre 2005 - La nouvelle révolution chinoise
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Culture
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 09) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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