Interventions de Serge Lagauche

Nous avons convenu que vous rappellerez brièvement les conditions d'élaboration et les conclusions de votre rapport, pour ensuite répondre aux questions que vous a posées notre rapporteur, M. Carle.

Nous avons convenu que vous rappellerez brièvement les conditions d'élaboration et les conclusions de votre rapport, pour ensuite répondre aux questions que vous a posées notre rapporteur, M. Carle.

Les élèves actuellement en classe seront-ils sacrifiés ? Ou avez-vous des recommandations à formuler pour le court terme, puisque la réforme de fond prendra un certain temps ?

Les élèves actuellement en classe seront-ils sacrifiés ? Ou avez-vous des recommandations à formuler pour le court terme, puisque la réforme de fond prendra un certain temps ?

La stabilité administrative ne doit pas être excessive mais elle doit être suffisante pour être efficace. Nous devons dépasser les querelles politiques et la querelle de fond qui nous oppose sur le nombre des fonctionnaires nécessaires et sur le statut de la fonction publique. Notre mission d'information devra aussi discuter des effectifs par c...

La stabilité administrative ne doit pas être excessive mais elle doit être suffisante pour être efficace. Nous devons dépasser les querelles politiques et la querelle de fond qui nous oppose sur le nombre des fonctionnaires nécessaires et sur le statut de la fonction publique. Notre mission d'information devra aussi discuter des effectifs par c...

Les enseignements de notre mission montrent tout l'intérêt de ce type de déplacement et nous permettent de prouver à la commission des finances que les propositions de notre commission reposent sur des travaux concrets, notamment s'agissant de la défense de l'industrie numérique.

Puis, au cours d'un débat auquel, outre M M. Serge Lagauche, président, et M. Jean-Claude Carle, rapporteur, participent Mmes Françoise Cartron, Raymonde Le Texier, Brigitte Gonthier-Maurin et Françoise Férat ainsi que M. Yannick Bodin, la mission procède à un premier échange de vues sur les orientations et l'organisation de ses travaux. Il e...

Puis, au cours d'un débat auquel, outre M M. Serge Lagauche, président, et M. Jean-Claude Carle, rapporteur, participent Mmes Françoise Cartron, Raymonde Le Texier, Brigitte Gonthier-Maurin et Françoise Férat ainsi que M. Yannick Bodin, la mission procède à un premier échange de vues sur les orientations et l'organisation de ses travaux. Il e...

L'accord est forcé ! C'était à prendre ou à laisser. Les moyens d'Arte diminuent, les équipes travaillent de plus en plus difficilement et la chaîne ne retrouve pas sur la TNT l'épanouissement qu'elle aurait dû avoir pour élargir son audience. Le groupe socialiste est hostile à cet avenant.

C’est pourquoi elle mérite tous vos remerciements. Cet amendement ayant été déposé au nom de la commission de la culture, il ne m’est pas loisible de le retirer.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je suis en charge des deux actions du programme Création de la Mission « Culture », ainsi que du secteur du cinéma. Alors qu’en 2010 le paysage culturel a surtout été marqué par des mutations technologiques qui révolutionnent la création, la diffusion et la consommation des bien...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les arcanes de la nouvelle maquette budgétaire ont conduit Philippe Nachbar et moi-même à nous répartir les crédits destinés au livre et aux industries culturelles dans le programme 180. Il me revient donc de vous présenter : d’une part, les crédits consacrés à l’édition, la lib...

Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, dans un contexte de restrictions budgétaires, tout signe d’exception, si minime soit-il, suscite force satisfaction et fait taire les critiques. Le domaine de l’enseignement supérieur et de la recherche semble, à première vue, bénéficier d’un tel effort : la mission « R...

Que doit-on penser lorsque l’on constate que, en 2009 et en 2010, les intérêts des opérations Campus, qui s’élevaient respectivement à 157 millions d’euros et à 164 millions d’euros, ont été inscrits dans le budget mais jamais mis à disposition ni capitalisés sur la dotation initiale, gonflant ainsi artificiellement les crédits de la MIRES et j...

C’est pourquoi nous sommes toujours inquiets quant aux perspectives de dévolution du patrimoine immobilier, qui sont importantes cette année. L’État joue-t-il son rôle d’accompagnateur en la matière, notamment en ce qui concerne la capacité des établissements à assurer la maîtrise d’ouvrage, point faible des universités candidates ? Où en somme...

Baratin !

Le programme « Création » ne comporte plus que deux actions : le spectacle vivant, qui concentre 90,5 % des crédits, et les arts plastiques. Les crédits s'établissent, avant transferts, à 753,1 millions en autorisations d'engagement, en hausse de 4,2 %, et à 736,8 millions en crédits de paiement, en hausse de 1,8 %. Les crédits déconcentrés res...

L'amendement n° 1 insère un article additionnel après l'article 60, afin d'aménager les modalités de calcul de la valeur ajoutée des entreprises de production cinématographique pour l'évaluation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises A cette fin, cet amendement prévoit le report des charges liées à la production d'une oeuvre ci...

Je ne reprendrai pas ce que vient d’exposer M. le ministre ni la brillante démonstration du président Legendre, mais je tiens à m’exprimer dans ce débat en tant que rapporteur du budget du CNC pour la commission de la culture. Selon M. le rapporteur général, il est possible de stabiliser en valeur les soutiens dits « sélectifs » du CNC. Je rap...