Interventions en commissions de Simon Sutour

Il y a marque et marque... En Amérique du Nord, la mise en avant des cépages fonctionne bien. Mon département produit des vins merveilleux, mais mal identifiés. La marque Sud de France, que Georges Frêche, l'ancien président de région avait lancée, leur a donné une visibilité. Reste que l'intendance doit suivre... Cette audition nous a donné u...

un événement souligné par le président du Sénat en séance lors du débat préalable au Conseil européen.

Merci pour ce point d'étape. Les propositions de résolutions doivent effectivement être plutôt réservées aux cas où nous souhaitons marquer une opposition.

Il faut toujours voir le côté positif des choses. Si l'Europe n'existait pas ou si ce pays n'en était pas membre, où en serait-on ? Elle constitue un progrès, un contrepoids, même si l'on ne va pas assez loin. A l'issue de ce débat, la commission a autorisé la publication du rapport d'information.

Je suis heureux de cette audition qui nous permettra de compléter la première prise de contact qu'a été le débat en séance publique sur les conclusions du Conseil européen. Notre rencontre d'aujourd'hui est d'autant plus utile que l'actualité européenne ne connaît pas, pour l'instant, de pause estivale. Les difficultés de l'Espagne et de l'Ita...

Dans ma jeunesse sénatoriale, j'ai moi aussi beaucoup travaillé sur la situation à Mayotte. Je m'y suis rendu à plusieurs reprises avec notre collègue Jean-Jacques Hyest, et notre ancien collègue José Balarello. Je constate, quelques années plus tard, que la situation a certes évolué, mais qu'elle a parfois empiré, notamment en matière d'immigr...

Je signale à la commission que Georges Patient est d'ores et déjà chargé, pour la commission des affaires européennes, d'un rapport sur l'utilisation des fonds européens.

Je suis heureux de cette audition qui nous permettra de compléter la première prise de contact qu'a été le débat en séance publique sur les conclusions du Conseil européen. Notre rencontre d'aujourd'hui est d'autant plus utile que l'actualité européenne ne connaît pas, pour l'instant, de pause estivale. Les difficultés de l'Espagne et de l'Ita...

Notre collègue Alain Bertrand, qui avait vu son élection annulée, ayant été réélu, je vous propose de le désigner de nouveau comme vice-président de notre commission. Il en est ainsi décidé. Je suis heureux d'accueillir M. Marios Lyssiotis, ambassadeur de Chypre dont l'audition était initialement prévue le 12 juillet. La présidence chypriot...

Nous savions que vous aviez fait des études de philosophie et nous avons pu nous en rendre compte en vous écoutant ! Votre présentation a bien confirmé qu'il n'y avait pas d'« agenda caché » et que la présidence chypriote prendrait à bras le corps tous les sujets qui nous occupent.

Nous vous remercions, monsieur l'ambassadeur, et tenons à vous manifester toute l'amitié et la sympathie que nous avons pour votre pays : nous vous souhaitons bonne chance pour les six mois de votre présidence.

Je rappelle que le contrôle de subsidiarité a été mis en place par le traité de Lisbonne et introduit dans notre droit par l'article 88-6 de la Constitution. Il a été ensuite introduit dans le Règlement du Sénat, ce qui fait qu'il est opérationnel pour notre Assemblée depuis 2011. C'est donc une procédure récente. Depuis le traité de Lisbonne,...

Je vous remercie monsieur le président, de m'avoir interrogé sur cette saisine car la commission des affaires européennes aurait pu être à l'initiative d'une proposition de résolution sur ce texte. Le travail en commun est une bonne chose.

La Commission européenne n'a pas arrêté sa position. Il y a des interrogations. Nous avons fait un communiqué de presse, mais on ne peut dire qu'il ait intéressé les médias ! Les questions européennes sont rarement prioritaires.

Je partage ce point de vue. La révision constitutionnelle de 2008, avec la création d'une commission des affaires européennes, puis le traité de Lisbonne avec le contrôle de subsidiarité, nous permettent d'intervenir davantage. Nous devons jouer pleinement notre rôle.

Le Sénat, représentant des collectivités territoriales, est dans son rôle quand il approfondit l'impact du droit communautaire sur le fonctionnement quotidien de nos collectivités. Notre commission doit utiliser les différents leviers à sa disposition. L'avis politique en est un à côté de la résolution européenne ou de l'avis motivé dont je vie...

Les avis politiques sont adoptés dans le cadre de ce qu'on appelle dans le jargon communautaire le « dialogue Barroso ». C'est en effet à l'initiative de son président que la Commission européenne a souhaité nouer un dialogue direct avec les commissions des affaires européennes de chaque parlement national de l'Union. La Commission européenne s...

C'est une excellente idée. Nous allons nous mettre en rapport avec notre collègue Aymeri de Montesquiou qui se trouve être à la fois rapporteur de cette mission d'information et membre de notre commission.

Ce travail entre notre commission et la commission des affaires culturelles illustre notre volonté sans cesse réaffirmée de travailler de concert avec les commissions au fond. L'avis politique est adopté à l'unanimité dans le texte suivant :

Le président Arthuis va nous présenter le rapport qu'il a rédigé à la demande du Premier ministre et intitulé : « Avenir de la zone euro : l'intégration politique ou le chaos ». Ce rapport a été déposé en mars et il reste d'une brûlante actualité avec les récentes difficultés du système bancaire espagnol et la crise grecque qui n'est toujours p...