Interventions en commissions de Sophie Primas

Ma première question portera sur l'espace. Nous nous réjouissons qu'à Séville, les États membres de l'Agence spatiale européenne aient décidé de continuer à soutenir le programme Ariane 6. Vous avez déclaré que l'Union européenne, c'est-à-dire la Commission européenne, devait reprendre la main sur la politique des lanceurs spatiaux, afin de lui...

Nous commençons nos travaux par l'examen du rapport pour avis présenté par Jean-Pierre Moga sur la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Pour aller dans le sens de Daniel Gremillet, les membres de la commission qui sont partis en Californie l'été dernier ont pu voir à quel point le crédit d'impôt recherche était jalousé. Alors que la France permet aux entreprises de bénéficier du CIR, dès qu'elles passent à la phase d'industrialisation, elles filent dans l'Ouest californien. Le ...

Nous passons à l'examen du rapport pour avis de la mission « Outre-mer ».

Le premier amendement, qui a été adopté par la commission des finances, vise à abonder de 4 millions d'euros les crédits en autorisations d'engament et en crédits de paiement dédiés à la résorption de l'habitat insalubre. L'amendement est adopté. Le second amendement entend amplifier l'effort budgétaire en portant à hauteur de 1 million d'e...

Quel est votre avis sur les crédits la mission « Outre-mer » ?

Nous sommes réunis pour examiner le rapport d'information sur les pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie et pour nous prononcer sur les propositions du rapporteur.

Monsieur Tissot, la Conférence des présidents a décidé de traiter l'ensemble des pétitions, abouties ou en cours, portant sur la chasse et donc d'étudier ces deux sujets en même temps, car le site du Sénat n'est pas destiné à ne recevoir que des pétitions sur ces sujets. Nous bouclons ce sujet pour au moins un an afin de laisser la place à d'au...

Sauf si l'animal est malade.

La proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique, déposée notamment par nos collègues M. Rémi Cardon et Mme Viviane Artigalas, vise à recentrer l'effort budgétaire du pays sur les passoires thermiques pour respecter nos engagements climatiques. Elle sera examinée en commission le mercredi 12 avril et en séance publique le mercr...

Je vous informe par ailleurs que la proposition de loi n° 441 (2022-2023) visant à favoriser l'installation ou le maintien de lieux de convivialité en milieu rural présentée par MM. Frédéric Marchand et François Patriat a été retirée.

Dans le prolongement du rapport de MM. Laurent Duplomb, Pierre Louault et Serge Mérillou sur la compétitivité de la ferme France, une proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France a été déposée le 14 février dernier. Le calendrier d'examen au Sénat sera le suivant : réunion de la commission pour le rapport et le...

L'Assemblée nationale examinera, à partir de demain en séance publique, la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux, qui a été déposée par deux députés, MM. Arthur Delaporte et Stéphane Vojetta, avec le soutien du Gouvernement. Les auteurs de ce texte ambitionnent d'avancer v...

Nous débattons souvent du nucléaire et d'EDF, notamment en séance publique. Toutefois, je prends note de ce point évoqué avec bienveillance, mon cher collègue.

Je vous rappelle le prochain déplacement de notre commission en Savoie, chez notre collègue Martine Berthet, le jeudi 6 avril prochain. Trois visites d'entreprises sont prévues à cette occasion : Trimet, producteur d'aluminium, Tokai Cobex Savoie, qui conçoit et fabrique du carbone et du graphite synthétique et l'entreprise Ugitech, qui fabriqu...

Mes chers collègues, nous avons le plaisir de recevoir aujourd'hui M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire principal du groupe Iliad, groupe français de télécommunications qui est notamment la maison mère de Free, opérateur de téléphonie mobile et fournisseur d'accès à Internet que nous connaissons toutes et tous et que vous présentez encore a...

Merci beaucoup, monsieur Niel. Je vais passer la parole à Patrick Chaize, président du groupe d'études sur le numérique, puis à Anne-Catherine Loisier, rapporteure budgétaire, et ensuite à l'ensemble de mes collègues.

Tout le monde se calme !

C'est moi qui dirige les débats ! M. Niel a la parole. Je lui demande d'être un peu plus calme, sinon on n'arrivera pas à tenir la salle jusqu'au bout. M. Chaize vous a posé des questions, ainsi que Mme Loisier. Vous avez le droit de vous exprimer, et nous allons vous écouter calmement.

Je crois que la question de M. Chaize portait sur le fait de savoir si c'est tenable pour vous.