3285 interventions trouvées.
Le vote sur ces crédits est réservé, car nous entendrons le ministre de la cohésion des territoires cet après-midi. Le président de la République s'exprimera cet après-midi en clôture du Congrès des Maires de France : peut-être abordera-t-il également ces sujets.
Je vous propose que nos collègues Anne Chain-Larché et Joël Labbé soient nommés pour siéger au sein du groupe de travail sur les centres bourgs et centres villes, qui a été créé par la délégation aux entreprises et la délégation aux collectivités territoriales. Martial Bourquin devrait en être nommé rapporteur par la délégation aux entreprises....
Mes chers collègues, nous sommes heureux d'accueillir parmi nous M. Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires, qui vient nous présenter son premier budget concernant les crédits du logement et de la politique de la ville. Les crédits du projet de loi de finances pour 2018 concernant le logement, qui sont le programme 177 « Héber...
Merci Monsieur le Ministre pour ces premiers éléments de réponse.
Six intercommunalités, regroupant 73 communes, viennent de fusionner dans mon département !
Il nous reste à vous remercier de cette audition sur votre politique du logement que vous avez bien voulu nous réexpliquer et nous préciser. Je pense que nous aurons encore, d'ici la séance publique, quelques échanges et quelques débats. Comme vous le savez, le Sénat est très volontaire pour trouver une solution alliant la nécessaire restructur...
Mes chers collègues, je suis très heureuse de recevoir cet après-midi le ministre de l'agriculture et de l'alimentation, M. Stéphane Travert. L'agriculture est un sujet très important au Sénat - ainsi qu'à l'Assemblée nationale bien sûr - certains de nos collègues étant très impliqués dans ce secteur à titre professionnel. Pour nous, l'aménage...
J'ai le plaisir de vous accueillir au Sénat pour cette commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures sur le territoire national et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - dont ...
Merci beaucoup. La parole est aux rapporteurs pour avis.
Les rapporteurs ont essayé de trouver un terrain d'entente. Nous avons le même objectif, mais des visions différentes pour y parvenir. L'Assemblée nationale considère que l'arrêt de l'exploitation et de la recherche d'hydrocarbures est le point de départ, alors que le Sénat estime que des efforts urgents doivent être réalisés en matière de cons...
Monsieur le ministre, j'aurais une seule question à vous poser. L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) est reconnue pour la qualité de ses expertises et de ses experts. La dernière loi de modernisation de l'agriculture lui a transféré la décision de mise sur le marché des produits p...
Il semble, monsieur le ministre, que nous n'ayons pas les mêmes chiffres...
Merci pour vos réponses très complètes et la qualité de cette audition. Il y a encore probablement des points de désaccords ou des différences de lecture au sujet du budget. Je pense notamment que les questions relatives aux retraites, à la baisse des charges ou à la disparition du CICE seront à nouveau soulevées. Je vous indique que nous avo...
Mes chers collègues, nous examinons les rapports pour avis de nos trois rapporteurs, Élisabeth Lamure, Martial Bourquin et Anne-Catherine Loisier, sur les crédits de la mission « Économie » du projet de loi de finances pour 2018.
Il nous faudra à nouveau interroger l'ARCEP sur l'équilibre des technologies.
Je précise qu'il y a déjà des écoles de formation dans ce domaine ; ainsi, sur mon territoire, nous avons une excellente école de techniciens en pose de fibre optique.
A condition qu'il ne dégrade pas l'équilibre général...
Je vous remercie pour ce rapport de qualité qui permet, comme chaque année, aux élus de l'hexagone de se passionner pour les questions ultramarines. J'ai bien noté votre formule sur la « France éclatée » mais elle est aussi « une et indivisible ». Même si nous n'avons pas vécu les événements cycloniques, chacun d'entre nous vous témoigne avec b...
Merci pour la qualité de ce rapport et des interventions. Je vais soumettre au vote ce rapport ainsi que les crédits de la mission outre-mer.
Notre commission a décidé de créer en son sein un groupe de suivi des états généraux de l'alimentation, qui entamera prochainement ses travaux. J'ai reçu les candidatures des sénateurs suivants, qui sont désormais membres du groupe de suivi : MM. Serge Babary, Henri Cabanel, Mmes Anne Chain-Larché, Cécile Cukierman, M. Pierre Cuypers, Mme Franç...