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Interventions en commissions de Sophie Primas


3285 interventions trouvées.

Même si nous partageons le souci de sauvegarder les races... L'amendement n° 296 est déclaré irrecevable au titre de l'article 45 de la Constitution.

Mes chers collègues, nous n'avons que quelques heures pour examiner plus de 700 amendements. Le rythme sera soutenu.

Nous partageons tous le sentiment que la mention « gratuit » ne fait pas référence à la valeur du produit.

Vous pourriez mentionner le Gers et l'Aude comme des exemples.

Cet amendement reprend et complète un certain nombre d'amendements.

Le débat sera très nourri en séance publique ! L'amendement AFFECO.5 est adopté.

L'amendement n° 483 a déjà été présenté et rejeté en commission.

Autrement dit, on ne pourra pas utiliser la dénomination « steak » pour du soja, c'est-à-dire pour des denrées végétales.

L'obligation d'étiquetage est remplacée par une demande de rapport.

Des aides existent, en outre, déjà en la matière au travers du Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader).