Photo de Sophie Primas

Interventions en commissions de Sophie Primas


3285 interventions trouvées.

Mes chers collègues, nous avons le plaisir d'accueillir ce matin une personne qui s'exprime peu mais dont la parole est pourtant très attendue compte tenu du contexte actuel. Permettez-moi ainsi de remercier M. Emmanuel Besnier, président du conseil de surveillance de Lactalis, d'avoir accepté notre invitation à débattre aujourd'hui et ainsi d'...

Quelle est la part du lait utilisé dans la conception de produits de grande consommation ? Quelle part de votre production est-elle plus spécifiquement concernée par le projet de loi Egalim ? La loi, selon vous, ne traite pas assez des relations entre l'industrie agro-alimentaire et la grande distribution. Le SRP (seuil de revente à perte)+10 v...

Monsieur le président, je vous remercie de votre intervention et de vos réponses à nos questions. Je souhaite également que l'ouverture du site de Craon se déroule dans les meilleures conditions sanitaires possibles. Enfin, nos rapporteurs, Michel Raison et Anne-Catherine Loisier, seront particulièrement attentifs aux points que vous avez évoqu...

Merci pour cet excellent rapport qui appelle une réaction de la part du président du groupe de travail sur le tourisme.

Je m'associe à ces propos et il nous reste à approuver formellement ce rapport.

Nous poursuivons l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.

C'est pourquoi on a besoin de plus d'Europe. L'avis de notre rapporteure est défavorable pour des raisons de forme. L'amendement COM-290 n'est pas adopté.

L'examen de l'amendement COM-319 a été délégué au fond à la commission de l'aménagement du territoire. L'amendement COM-319 est déclaré irrecevable au titre de l'article 45 de la Constitution.

L'article 15 bis a été délégué au fond à la commission de l'aménagement du territoire. L'article 15 bis est adopté sans modification.

Les amendements COM-236 et COM-237 ont été délégués au fond à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Les amendements COM-236 et COM-237 ne sont pas adoptés.

L'examen des amendements COM-291, COM-193 rectifié ter, COM-1 rectifié, COM-2 rectifié, COM-52 rectifié bis, COM-53 rectifié bis, COM-321 rectifié bis, COM-101, COM-82 rectifié bis, COM-262 rectifié bis, COM-275 rectifié bis, COM-61 et COM-54 rectifié bis a été délégué au fond à la commission de l'aménagement du territoire. Les amendements COM...

L'article 16 B a lui aussi été délégué au fond. L'article 16 B est adopté sans modification.

Il ne reste plus qu'à le réunir... L'amendement COM-56 rectifié est adopté et devient article additionnel.

Nous avons eu une longue discussion à ce sujet, restons cohérents en émettant un avis défavorable.

Pour votre information, les amendements n° 16 et 39 ont été retirés ou sont devenus sans objet. Les amendements n° 5 rectifié et 46 ont été déclarés irrecevables au titre de l'article 40. Les avis de la commission sur les amendements de séance sont repris dans le tableau ci-après.

Je voudrais excuser M. Jacques Mézard. Un contretemps l'empêche d'être parmi nous. J'ai le plaisir d'accueillir M. Julien Denormandie sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN). De multiples questions sont traitées dans ce texte, l'urbanisme, la restructuration du secteur social, les règles de ...

Merci, monsieur le secrétaire d'État. Nous prenons acte de vos bonnes intentions.