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Ces dernières semaines, une équipe de scientifiques a détecté, dans le cadre d’une étude poussée, des substances chimiques toxiques dans trois objets en plastique de consommation courante sur quatre. On trouve des substances toxiques, des perturbateurs endocriniens dans de nombreux objets de notre vie quotidienne. En France, on a déjà agi, ce ...
Les reportages dénonçant l’exportation de déchets produits en France se multiplient. Les citoyens sont alertés sur cette question et ils la prennent à cœur, estimant à juste titre que les pays d’Asie et d’Afrique ne doivent pas avoir à gérer les déchets produits par les pays riches. Il faut les écouter et agir en conséquence. La décision de la...
Je pense qu’on peut agir en France, on l’a fait pour le bisphénol A. Ces produits chimiques sont tellement insidieux qu’il faut arrêter avec la logique du peu à peu et prendre les choses en main. Il y va de notre santé, de celle de nos enfants et de la préservation de nos écosystèmes.
Je vérifierai, madame la rapporteure ; pour l’heure, je retire l’amendement.
J’ai entendu Mme la secrétaire d’État affirmer à la radio que les sénateurs ne se préoccupaient pas de ce sujet. Or nous demandons ici que la France prenne ses responsabilités, au moins en analysant la situation en vue de construire des solutions, et elle appelle au rejet de notre amendement sans même nous donner une explication… On comprendra ...
Les douanes, parlons-en ! Vous réduisez leurs effectifs !
Je ne goûte pas trop le prétendu courage de ceux qui appellent à agir, tout en réduisant les effectifs des services compétents…
S’il convient effectivement de recycler mieux ce que l’on produit, l’objectif principal est évidemment de réduire toujours plus jusqu’à annihiler la production d’emballages plastiques. Cet amendement vise à interdire les suremballages, qui produisent beaucoup trop de déchets qu’il serait préférable de ne pas produire.
Cette procédure est tout de même assez baroque… Cela fait deux ans que je suis parlementaire : je constate que nous débattons de nombreux amendements, propositions et projets de loi sans avoir d’idée précise de leur impact, parce qu’il est sans cesse recouru à la procédure accélérée. Aujourd’hui, avec ces secondes délibérations, on revient en...
Mme Sophie Taillé-Polian. Madame la secrétaire d’État, assumez vos actes en amendant le texte dans le cadre du travail parlementaire ! Vous dites que vous ne voulez pas détricoter le projet de loi. En fait, vous ne voulez pas le faire dans le cadre d’un débat démocratique à l’Assemblée nationale.
Vous préférez mettre les questions sous le tapis grâce à un seul amendement. En une seule phrase, vous traitez de questions qui concernent, intéressent et préoccupent les Français : les perturbateurs endocriniens ou le suremballage, par exemple. À quand la fin du plastique ? Vous mettez toutes ces questions dans un joli petit paquet et les env...
Comme tous les autres !
Je note avec satisfaction que les membres du groupe Les Républicains ont évolué sur la question du plastique. Auparavant, ils nous reprochaient régulièrement de verser dans le plastique bashing. Je me félicite de leur mobilisation à ce sujet. La consigne nous pose une difficulté. Vous nous dites, madame la secrétaire d’État, que nous ne traito...
Vous risquez de déstabiliser le service public pour modifier un flux qui est déjà pris en charge, sans vous occuper vraiment de flux qui, eux, ne sont pas traités. « Pourquoi voudrais-je d’un système qui ne va pas dans le bon sens ? », nous demandez-vous. Sauf que la fragilisation du service public et des collectivités locales est tout de même...
Nous avons là, madame la secrétaire d’État, l’occasion de forger ce nouvel alliage dont on parle beaucoup entre forte exigence environnementale et préoccupations d’ordre social. Je regrette donc votre avis de sagesse, parce qu’il y aurait eu matière à montrer votre volonté en ce domaine. Cela étant, je crois que nous allons inscrire cette mesur...
Au-delà du fait d’améliorer le tri, ce qui est une nécessité absolue, installer des poubelles de tri partout dans l’espace public permettra de montrer aux foyers qui ne le pratiquent pas encore combien la collectivité est mobilisée et de convaincre les récalcitrants de franchir le pas.
Nous avons mené je crois un travail approfondi pour comprendre la réalité du travail des inspecteurs au regard des réformes de ces dernières années. Nos avis divergent sur l'orientation qui doit être prise en termes de nombre de postes. L'objectif assumé du ministère du travail est de les baisser mais je ne le partage pas, car je considère que ...
Ils ont des moyens de contrôle auprès des entreprises, et la possibilité de demander aux personnes sur place de décliner leur identité avec demande de documents à l'appui. Nous avons assisté à des contrôles de ce type, lorsque nous avons accompagné une équipe d'inspecteurs à l'occasion d'une mission de contrôle sur le site d'un festival de musi...
Il y a pour cela la carte BTP... On a même vu une entreprise ayant donné à chacun de ses salariés un bordereau attestant du caractère déclaré de leur travail.
Non les inspecteurs du travail n'ont pas les moyens de vérifier l'authenticité de ces documents in situ.