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Je souhaite prolonger la question de Martine Berthet sur la santé au travail. Un élément ne figure pas dans l'Accord national interprofessionnel (ANI) sur le télétravail récemment signé : l'expression « risques psychosociaux ». Certains représentants syndicaux, comme ceux de la CFDT, ont fait valoir que ce sujet restait tabou, pour l'ensemble d...
Pour compléter votre propos, je vous invite à nous transmettre par écrit les éléments que vous jugerez utiles.
Nous arrivons au terme de cette audition et je ne doute pas que vous auriez encore beaucoup à dire. Je vous remercie, au nom de la délégation, pour votre implication permanente dans vos territoires respectifs. Vous avez compris que le Sénat est avant tout un défenseur des territoires. Nous y défendons les réalités locales de chacun de nos terri...
Comme l'a déjà dit ma collègue Véronique Guillotin, nous comprenons les raisons qui poussent la commission à déposer cette motion. Nous sommes traditionnellement défavorables aux questions préalables, mais, dans le cas présent, nous nous abstiendrons.
Je relève que, pour l'examen de cette proposition de loi, le Parlement se trouve dans un cadre contraint puisque nous sommes invités à transposer dans la loi les dispositions de l'ANI. Donc, même si je me félicite du succès relatif de la démocratie sociale, je constate que le périmètre de ce texte n'est ni celui du rapport de Mme Charlotte Parm...
Monsieur le Ministre, je vous remercie sincèrement d'avoir accepté cet échange, lequel s'inscrit dans le cadre de nos auditions en vue du rapport sur le logement dans les outre-mer de nos trois collègues rapporteurs : Guillaume Gontard, Micheline Jacques et Victorin Lurel. Cette étude a l'ambition de couvrir, autant que faire se peut, l'ensemb...
Je vous remercie, Monsieur le Ministre, pour votre présentation. Les voies alternatives que vous recherchez pour faire appel à des opérateurs bénéficiant d'une assise nationale constituent notamment une piste intéressante que d'autres territoires pourraient exploiter également.
La mise en place d'une filière bois sur votre territoire repose sur un processus de certification de ce bois, pour respecter les normes de construction notamment. Le hasard a voulu que la délégation sénatoriale auditionne ce matin l'Agence Qualité Construction et Qualitel qui sont des organismes de certification. Pour certifier les matériaux is...
Une table ronde passionnante traitant des questions institutionnelles outre-mer s'est tenue récemment au Sénat. La délégation souhaite poursuivre les discussions sur ce thème. La commission des lois s'est d'ailleurs engagée à mettre en place un groupe de travail sur ce sujet d'actualité. Il peut y avoir des passerelles entre les territoires, y...
Vos préoccupations sont souvent partagées par l'ensemble de vos collègues. Monsieur le Ministre, nous sommes intéressés par les compléments que vous jugerez utile d'apporter à votre présentation et nous vous remercions des éléments que vous nous avez communiqués. Je loue la manière dont vous avez construit le processus d'élaboration de cette ...
Je suis particulièrement heureux d'ouvrir cette séance de travail inédite qui réunit pour la première fois les deux délégations parlementaires dédiées aux outre-mer. Puisque notre réunion fait l'objet d'une captation vidéo, et compte tenu du contexte sanitaire, nous sommes à la fois en présentiel et en visioconférence. Dotées par l'article 99 ...
Je donne la parole aux deux médiateurs pour des éléments de réponse.
Je donne la parole aux médiateurs.
Comme vous, cher Olivier Serva, je crois qu'il y a une opportunité à saisir. La modification constitutionnelle pourrait intervenir à la faveur d'une évolution concernant la Nouvelle-Calédonie, comme 1998 a été un élément déclencheur de la réforme de 2003. Sur ce processus, nous sommes d'accord pour convenir que nous avons besoin de temps pour d...
Je souhaite aborder la question de la santé au travail. Les groupements d'employeurs sont-ils un relais auprès des TPE qui sont assez absents des dispositifs nationaux en matière de santé au travail ? Identifiez-vous le besoin d'avoir un référent au sein des groupements qui pourrait être une sorte de personne relais avec les services de santé a...
Mes chers collègues, dans le cadre de son programme de travail pour 2021, la Délégation sénatoriale aux outre-mer a souhaité mettre l'accent sur le suivi des recommandations de ses précédents rapports, parallèlement à la conduite de nouvelles études, afin de s'assurer de leur mise en oeuvre. Je vous rappelle qu'en 2019 la délégation avait entr...
Je vous remercie pour la clarté de vos propos qui permettent de mieux connaître le niveau d'intervention de l'ANAH en outre-mer dans les différents territoires. - Présidence de Mme Annick Petrus, vice-présidente -
Je vous remercie messieurs de votre disponibilité et je vous prie de m'excuser de ne pas être parmi vous aujourd'hui. Je pense que nous avons eu, lors de ces échanges avec l'ANAH et l'ANRU, un large champ d'horizon qui permettra d'alimenter les réflexions de la délégation Je remercie tout particulièrement Annick Petrus de m'avoir suppléé à la p...
Je tiens à remercier l'ensemble des participants à cette table ronde. J'ai suivi avec attention les débats qui étaient constructifs et très importants pour le rapport que nous allons produire. La délégation tient à prendre en compte les spécificités propres à chaque territoire. J'ai pris acte des difficultés que vous connaissez pour vous rencon...
Je rejoins tout à fait les propos de M. Guillaume Gontard, au sujet de l'acceptabilité, et ceux de M. Hervé Tonnaire, au sujet du temps long. Les modèles économiques propres aux outre-mer exigent le soutien de financeurs et un portage politique fort, pour convaincre l'ensemble des acteurs. Je vous remercie par avance de nous adresser, par écri...