Interventions en commissions de Stéphane Artano

Nous entendrons Action Logement la semaine prochaine et la question sera posée. Je cède la parole à notre collègue Gérard Poadja qui est en visioconférence depuis la Nouvelle-Calédonie.

Je vous propose de clôturer cette audition. Il me reste à remercier évidemment Monsieur le Directeur de la DHUP, les sous-directeurs de la DGOM ainsi que l'ensemble de vos collaborateurs. Cette audition a démontré tout l'intérêt de vous auditionner conjointement.

À l'occasion de la reprise de nos travaux parlementaires, nous accueillons aujourd'hui M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, afin de faire un point sur la politique du Gouvernement dans les outre-mer. Je vous remercie, Monsieur le ministre, d'avoir répondu favorablement à notre invitation dans le contexte sanitaire toujours très préocc...

Nous allons maintenant passer aux questions des sénateurs.

Le préfet a reçu consigne de vérifier, et j'ai reçu la visite des gendarmes pendant cette période !

Je me fais le relais d'une question que Victoire Jasmin avait posée : pouvez-vous préciser le terme de « décomplexification » inscrit dans le projet de loi 4D ?

Monsieur le ministre, je tiens à vous remercier chaleureusement pour la qualité des réponses apportées au cours de cette audition et pour la sincérité de vos propos. Je pense qu'ils ont été appréciés de tous.

Mes chers collègues, nous nous retrouvons ce matin pour procéder à l'établissement du programme de travail de la délégation durant la présente session. Lors de notre dernière réunion, puis par courriers ou mails, vous m'avez fait part de vos propositions et je vous en remercie vivement. Ils témoignent de votre envie d'investissement, de la part...

Je tiens à préciser que les rapports d'information permettent à chaque parlementaire, de chacun des territoires, de solliciter les rapporteurs concernés pour faire un point avec eux. Les situations - et Nassimah Dindar l'a rappelé - sont évidemment toutes différentes. C'est le cas, par exemple, s'agissant de la gouvernance portuaire, de Saint-P...

Un travail, avec notamment Philippe Bas et Mathieu Darnaud à la commission des lois, sera en effet indispensable pour traiter de la prise en considération des particularités des territoires.

Cela est une de mes premières préoccupations. Les travaux de cette délégation sont reconnus unanimement pour leur qualité mais pêchent parfois par leur manque de traduction législative. C'est une inquiétude que j'ai rappelée hier au président Larcher. Il y a un autre risque : celui consistant pour nos collègues des autres délégations ou commi...

Avant de clôturer, je voudrais revenir sur le Plan de relance. Le ministre Sébastien Lecornu a mis en place, je crois, un comité de pilotage au niveau du ministère. Nous l'auditionnerons probablement chaque trimestre pour assurer un suivi de la mise en oeuvre du Plan. Vous aurez sans doute tous des retours d'expérience dans vos territoires resp...

Je remercie Bernard Fournier pour avoir présidé cette première partie de la mise en place de notre délégation. Mes chers collègues, c'est un grand honneur pour moi de présider pour les trois ans à venir aux destinées de la Délégation sénatoriale aux outre-mer et je vous remercie très chaleureusement de votre confiance. À cet instant, je tiens...

Merci, cher collègue, de cette pression amicale que j'accepte avec plaisir. Évidemment, succéder à Michel Magras reste un défi permanent et je n'y arriverai qu'avec votre collaboration pleine et entière, je n'en doute pas. J'aimerais également saluer la présence du président Guillaume Gontard pour le groupe écologiste. Nous connaissons l'import...

Je vous remercie tous sincèrement. Je resterai à votre écoute et aussi disponible que nécessaire. Beaucoup de choses ont été dites. Je retiens effectivement la question de la traduction législative des travaux de cette délégation. Je pense qu'il y a deux sujets. D'abord une responsabilité parlementaire puisque, une fois que ces travaux sont fai...

Je remercie le rapporteur pour ses propos, auxquels j'adhère en grande partie, sa vision étant extrêmement lucide. Un rapport a été élaboré par la délégation sénatoriale aux outre-mer sur la prise en considération de l'état d'urgence en outre-mer et les mesures de soutien économique. Nous n'avons pas été entendus sur tous les aspects que nous ...

Je reviens sur le chapitre 11 de votre rapport, qui porte sur le réseau des Urssaf. Vous y soulignez l'élargissement continu de leurs missions, en pointant du doigt un certain nombre de chantiers inaboutis, notamment l'extension du périmètre de la collecte. Aujourd'hui, les Urssaf assurent le recouvrement de 75 % des prélèvements sociaux obliga...

Concernant l'habilitation législative, dans l'exemple de Saint-Pierre-et-Miquelon, le conseil territorial a adopté une délibération en juin 2019 sur une demande d'habilitation parlementaire sur une demande de transports en biens maritimes. Elle a été publiée au journal officiel en avril 2020. Je suis donc très sensible à une procédure permettan...

Monsieur le président, je vous ai connu à l'Association des pays et territoires d'outre-mer de l'Union européenne (OCTA) quand vous y participiez avec les élus de votre collectivité. J'ai été très heureux de vous retrouver à la délégation aux outre-mer. Dans un navire, il faut un bon capitaine. Avec bon sens, finesse et tact, vous avez été ce c...

Mes chers collègues. Avant tout, au nom des rapporteurs, je tiens à remercier le président Magras pour le choix de cette étude, pleinement d'actualité, et pour toutes les réunions très denses qu'il a bien voulu conduire. Il lui revient le mérite de les avoir menées à leur terme malgré les nombreuses contraintes notamment horaires car, comme v...