Interventions de Stéphane Artano

Je retire cet amendement, monsieur le président.

Les ménages résidant dans les zones rurales subissent de plein fouet la flambée des coûts de l’énergie, y compris hors crise énergétique, que ce soit pour le chauffage ou les transports. Le PLFR pour 2022 a été abondé de 230 millions d’euros, afin de faire face à l’augmentation des factures énergétiques des ménages qui utilisent du fioul, ce q...

Oui, monsieur le président, je le maintiens.

Tout comme les ménages chauffés au fioul, les 600 000 ménages chauffés au gaz de pétrole liquéfié (GPL) ne disposent pas d’un accès au réseau de gaz naturel et ne bénéficient pas du bouclier tarifaire applicable à cette énergie. Dans un souci de cohérence et d’équité avec les dispositions votées dans la loi de finances rectificative pour 2022 ...

Je retire l’amendement, monsieur le président !

Le présent amendement de Mme Delattre, cosigné par des collègues siégeant sur toutes les travées, vise à financer la mesure consistant à intégrer les exploitations agricoles à vocation pédagogique, gérées par des établissements publics ou privés sous contrat de formation agricole, au régime de soutien spécifique à l’agrivoltaïsme, instauré par ...

Non, je le retire, monsieur le président.

Le prêt à taux zéro-mobilité (PTZ-m), dont l’expérimentation doit être lancée en 2023, vise à accompagner le déploiement des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m), en aidant à l’acquisition d’un véhicule peu polluant. Le présent amendement a pour objet de financer la garantie de l’État sur le PTZ-m, pour un montant de 150 millions d’euros...

Non, je le retire, monsieur le président.

Cet amendement vise à abonder le budget de l’Ademe de 2, 5 millions d’euros, pour permettre la mise en place de formations des agents territoriaux à l’utilisation de la méthode de l’évaluation climat des budgets des collectivités. Coconstruite par l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) avec des collectivités, cette méthodologie constit...

Je retire mon amendement, monsieur le président !

L’usage du vélo a largement progressé dans notre pays, les trajets ayant augmenté de 28 % entre 2019 et 2021. En quatre ans, 22 000 kilomètres d’aménagements cyclables ont été créés, ce qui représente une augmentation de 40 %. Après un premier plan Vélo du Gouvernement, lancé en 2018 puis abondé en 2021 par le plan de relance pour un total de ...

Non, je le retire, monsieur le président.

Le réseau des conservatoires d’espaces naturels compte 1 100 salariés répartis sur le territoire pour la gestion de plus de 4 000 sites. Il met en œuvre de nombreuses politiques publiques et est soumis à des exigences d’ingénierie et de programme toujours plus fortes, pour faire face au changement climatique et préserver la biodiversité. Or le...

Non, je les retire, monsieur le président.

Chers collègues, la Délégation sénatoriale aux outre-mer retrouve ce matin en visioconférence monsieur Munipoese Muli'aka'aka, président de l'Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna, que nous avions reçu au Palais du Luxembourg lors de son dernier passage à Paris, en octobre dernier. Je tiens à vous remercier, monsieur le président, d'avoir...

Nous vous félicitons pour votre réélection. Souhaitez-vous partager avec nous un propos liminaire ou balayer le questionnaire que nous vous avons adressé ?

Nous vous écoutons monsieur le président.

Nous avons reçu au Sénat il y a quelques jours des maires d'outre-mer en présence du président Gérard Larcher. Nous avons constaté que les territoires ont tous des besoins différents, y compris en termes d'évolution institutionnelle et vos propos vont dans le sens du message porté par le Sénat.

Je vous remercie. Nous pouvons maintenant aborder les questions liées aux compétences et à l'adaptation des normes. Nous avions bien noté que vous souhaitiez être pleinement décisionnaires en concertation avec l'État et non sous son autorité. Cette évolution pourrait vous amener à exercer de nouvelles compétences dans de nouveaux domaines. Inv...