Interventions de Stéphane Artano

Je remercie à mon tour les intervenants. Nos délégations sauront s'inspirer de vos travaux.

Monsieur le président, Mesdames, Messieurs, chers collègues, dans le cadre de son étude sur la continuité territoriale, dont les rapporteurs sont Catherine Conconne et Guillaume Chevrollier, nous faisons ce matin escale en Polynésie française après l'océan Indien la semaine dernière. Ces tables rondes géographiques sont indispensables à nos yeu...

Merci chère Micheline d'avoir animé cette audition très riche. Je remercie également les participants et les participantes pour leurs apports respectifs et leurs questionnements. Je tiens également à rassurer notre collègue Lana Tetuanui sur la portée des rapports du Sénat, comme l'a rappelé Catherine Conconne. Ces rapports sont désormais soum...

Chers collègues, dans le cadre de son étude sur la continuité territoriale dont les rapporteurs sont Catherine Conconne et Guillaume Chevrollier, nous faisons ce matin un focus sur l'océan Indien, avec la situation à La Réunion et à Mayotte. Nous allons ainsi au cours des prochaines semaines aborder la situation pour les territoires du Pacifiq...

Lors de sa réunion du 17 novembre 2022, la Délégation sénatoriale aux outre-mer a décidé d'inscrire à son programme de travail pour 2023 une étude sur la continuité territoriale ; nos collègues Catherine Conconne et Guillaume Chevrollier en ont été désignés rapporteurs. Nous engageons donc ce matin une série d'auditions consacrées à ce sujet. ...

Notre délégation est bien évidemment preneuse de réponses écrites à ce questionnaire. Cela nourrira notre rapport.

Je vous remercie toutes et tous pour la qualité de vos propos. Nous sommes favorables à l'expérimentation. À ce titre, l'expérience corse peut être une source d'inspiration pour le Gouvernement, s'il souhaite réformer en profondeur le système de continuité territoriale. Je suis admiratif de ce qui a été fait en Corse, et qui me fait penser aux...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les besoins en logements dans les outre-mer sont criants. En 2021, notre délégation a consacré un rapport détaillé en écho au constat d’échec dressé par la Cour des comptes concernant le premier plan Logement outre-mer, dit Plom 1. Face à la gravité de la crise du logement et po...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il est vrai que, ces dernières années, la question du logement a fait l’objet de nombreux rapports d’information et d’amendements visant à améliorer le traitement de l’habitat indigne et à faciliter la production de logements sociaux. Pour autant, la situation reste toujours auss...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de loi que nous examinons, au sein duquel la technicité des sujets ne saurait occulter l’importance des enjeux soulevés, est un texte fourre-tout. Plusieurs dispositions y sont transposées sans lien entre elles. La cohérence de l’ensemble ne tient qu’à l’adaptation de n...

Mes chers collègues, nous examinons ce matin les conclusions de nos rapporteures Gisèle Jourda et Viviane Malet, sur la gestion des déchets dans les outre-mer. Avant de leur céder la parole, je voudrais saluer l'ampleur et la qualité du travail accompli par nos collègues ainsi que les enjeux très importants de leur rapport. Je vous livre d'ab...

Chers collègues, si vous n'avez plus rien à ajouter, je vous propose d'adopter ce rapport. Je vous remercie pour la qualité de votre travail, et propose de lever la séance sur cette dernière proposition. Je vous rappelle, enfin, qu'une conférence de presse se tiendra, à 11 heures 30 dans la nouvelle salle de presse au 1er étage du Palais et que...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, après la COP27, l’examen de ce budget nous permet de faire le point sur les principales politiques qui concourent à la réalisation de l’objectif de la neutralité carbone en 2050. Or on peut légitimement se demander comment les États, de plus en plus endettés, pourront faire face...

Défendu.

J’en fais de même !

M. Stéphane Artano. Nous devenons de plus en plus raisonnables, puisque cet amendement vise simplement une augmentation de 600 millions d’euros du total des crédits et des aides publiques à la rénovation énergétique dépendant de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) !

Cette proposition se fonde sur une étude publiée en 2020 par l’initiative « Rénovons ! », qui estimait qu’un tel montant d’investissements serait nécessaire chaque année jusqu’en 2040, pour permettre au minimum la rénovation des passoires énergétiques au niveau BBC (bâtiment basse consommation) ou équivalent dans les années à venir.

Une étude d’impact produite en 2020 par l’association Label Vie montre qu’un bonus au service de l’amélioration de la qualité d’accueil, du bien-être des résidents et de la protection de l’environnement permettrait aux lieux de vie engagés dans une démarche de développement durable de réduire, en moyenne, de 25 % leur consommation d’eau et de j...

Non, je le retire, monsieur le président.

La stratégie 3R pour la réduction, le réemploi et le recyclage des emballages en plastique à usage unique d’avril 2022 évalue entre 1 et 2, 3 milliards d’euros le besoin d’investissement en matière de réemploi. Les auteurs de cet amendement proposent de créer un nouveau programme « Plan France soutenable pour l’économie circulaire, le réemploi...