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836 interventions trouvées.

Compte tenu des informations précises que vient de me donner Mme la ministre, notamment au sujet des dérogations qui seront prévues afin de répondre notamment au problème des mamans travaillant la nuit, je retire cet amendement.

a souhaité obtenir des précisions sur les progrès attendus de la recherche thérapeutique contre le cancer. Elle a demandé si l'on pouvait considérer que les salariés exposés à des matériaux cancérigènes, et en particulier, aux fibres de céramiques réfractaires, étaient aujourd'hui suffisamment informés et protégés, et plus généralement si le pr...

s'est étonnée du propos final de l'intervenant et a souhaité obtenir des éclaircissements de sa part. Le Dr Patrick Brochard a rappelé qu'il n'existait, à l'époque, aucune agence permettant d'éclairer l'Etat dans sa prise de décision, tels l'Institut de veille sanitaire (InVS) et l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFS...

a relevé que le Canada, pays développé présentant un niveau sanitaire élevé, continuait à exploiter l'amiante et que les mineurs concernés ne semblaient pas bénéficier d'une protection particulière. Le Dr Patrick Brochard a indiqué que le Canada est un pays producteur d'une variété d'amiante, en particulier de chrysolite. Il a toutefois mis ...

Pour le calcul du montant de l'AAH, le projet de loi exclut les rémunérations tirées d'une activité professionnelle exercée uniquement en milieu ordinaire. Je considère, pour ma part, qu'il n'y a aucune raison pour que cette disposition ne soit pas applicable aux travailleurs handicapés en entreprise adaptée ou en CAT. C'est pourquoi le présen...

Depuis que nous avons déposé cet amendement, je m'interroge. Je rejoindrai ce qu'a dit M. Vasselle : il s'agit non pas de laisser les personnes en CAT, mais de leur offrir la possibilité de travailler en milieu ordinaire. C'est là un problème important qui, selon moi, mériterait quelques explications supplémentaires.

Je partage sur certains points les arguments développés par M. le rapporteur et par Mme la secrétaire d'Etat. J'ajoute cependant que, s'il est très difficile d'obtenir une place en CAT, c'est aussi parce que les personnes handicapées ont du mal à s'insérer dans le milieu ordinaire. J'ai eu l'occasion de visiter de nombreux CAT dans mon secteu...

La commission des affaires sociales propose d'exclure les revenus d'activité du conjoint des ressources prises en compte pour la détermination du niveau de la prestation de compensation. Dans un souci de cohérence avec l'ensemble du texte, le sous-amendement que je vous présente vise à exclure également de ce calcul les ressources du concubin ...

Mme Sylvie Desmarescaux. Le sous-amendement n° 326 est plus complet que le mien, ce qui est normal, puisque M. About est président de la commission des affaires sociales, alors que je n'en suis qu'un des modestes membres !

Monsieur le président, madame la secrétaire d'Etat, mes chers collègues, nous en sommes arrivés à la deuxième lecture d'un texte qui, comme vous le savez, continue de susciter de nombreux débats. La situation des personnes handicapées dans la société d'aujourd'hui est un sujet qui passionne, parce qu'il concerne l'humain et parce que chacun d'e...

Les enfants handicapés et leurs parents doivent pouvoir continuer à recruter l'aidant de leur choix, même si celui-ci n'est pas titulaire du diplôme demandé.

Il m'importe aussi de revenir sur les craintes qui ont été exprimées à plusieurs reprises par certains sénateurs. Il existerait, dit-on, un risque de voir les maires se désintéresser totalement, ou partiellement, du bien-être des personnes handicapées dans la cité. En effet, la pièce centrale du dispositif étant le département, on pourrait pens...

En ce qui concerne les communes de moins de 5.000 habitants, je suis sûre que chaque maire saura prendre ses responsabilités, quel que soit le nombre de résidents dans sa commune. Un élu est au service de ses concitoyens, qu'ils soient valides ou non, et il doit tout mettre en oeuvre pour répondre au mieux à leurs attentes. A cette occasion, j...

Je sais que les répercussions ont été bonnes dans les communes avoisinantes et que les consciences ont été éveillées. J'espère sincèrement que, au-delà de l'application stricte de la loi, ces initiatives seront privilégiées. Enfin, je conclurai mon intervention par un sujet qui me tient particulièrement à coeur et sur lequel je suis interpellé...

Nous sommes tous concernés par le problème dont nous débattons ce soir, et nous n'avons pas le droit d'y être indifférents. Comme l'ont dit M. le ministre et ma collègue Anne-Marie Payet, l'alcool est aujourd'hui en France la première cause de déficience mentale non génétique. Chacun le sait, la plupart des handicaps de naissance frappent les ...