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Les amendements de Sylvie Robert pour ce dossier
1459 interventions trouvées.
L’amendement n° I-1545 rectifié ter, présenté par MM. Genet, Rojouan, Somon et Bruyen, Mmes Gosselin et Josende, MM. Panunzi et Cadec, Mmes Muller-Bronn et Dumas, MM. Reynaud et Cuypers, Mme Chain-Larché, M. H. Leroy, Mme Belrhiti, M. Klinger, Mme Bellurot et MM. Houpert, Saury, C. Vial et Sido, est ainsi libellé : Après l’article 16
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-280 rectifié est présenté par MM. Kern, Marseille, Longeot et Henno, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud et Bleunven, Mme Guidez, M. Courtial et Mme de La Provôté. L'amendement n° I-342 rectifié ter est présenté par M. Paccaud, Mme Valente Le Hir, M. H. Leroy, Mme Josende, MM. S...
L’amendement n° I-131 rectifié bis, présenté par MM. Kern, Longeot et Henno, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud et Bleunven et Mmes Guidez et Romagny, est ainsi libellé : Après l’article 16 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article 266 nonies du code des douanes est ainsi modifié : 1° Le tableau du second aliné...
À partir de 2026 B. – Installations autorisées réalisant une valorisation énergétique de plus de 75 % du biogaz capté Tonne C. – Installations autorisées qui sont exploitées selon la méthode du bioréacteur et réalisent une valorisation énergétique du biogaz capté Tonne D. – Installations autorisées réceptionnant des déchets provenant d’un ...
À partir de 2026 A. – Installations autorisées dont le système de management de l’énergie a été certifié conforme à la norme internationale ISO 50001 par un organisme accrédité Tonne B. – Installations autorisées dont les valeurs d’émission de NOx sont inférieures à 80 mg/ Nm3 Tonne C. – Installations autorisées réalisant une valorisation ...
L’amendement n° I-431 rectifié bis, présenté par MM. Sautarel, D. Laurent, Burgoa, Klinger, Panunzi et Milon, Mmes Dumas et M. Mercier, MM. H. Leroy et Anglars, Mme Schalck, MM. Somon, Genet, Belin et Rapin, Mmes Petrus et P. Martin et M. Gremillet, est ainsi libellé : Après l’article 16 ter Insérer un article additionnel ainsi ...
L'amendement n° I-1497 rectifié n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
L’amendement n° I-603, présenté par MM. Hochart, Durox et Szczurek, est ainsi libellé : Après l’article 16 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le A du 1 de l’article 266 nonies du code des douanes est ainsi modifié : 1° La dernière colonne du tableau du a est supprimée ; 2° La dernière colonne du tableau du...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-280 rectifié est présenté par MM. Kern, Marseille, Longeot et Henno, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud et Bleunven, Mme Guidez, M. Courtial et Mme de La Provôté. L’amendement n° I-342 rectifié ter est présenté par M. Paccaud, Mme Valente Le Hir, M. H. Leroy, Mme Josende, MM. S...
L'amendement n° I-431 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
L’amendement n° I-1497 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble de ces amendements ?
L'amendement n° I-1545 rectifié ter est retiré. Monsieur Longeot, qu'en est-il de l'amendement n° I-131 rectifié bis ?
L’amendement n° I-431 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
L'amendement n° I-280 rectifié est retiré. Monsieur Paccaud, l'amendement n° I-342 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° I-1545 rectifié ter est retiré. Monsieur Longeot, qu’en est-il de l’amendement n° I-131 rectifié bis ?
Je suis saisie de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-136 rectifié, présenté par MM. Kern, Longeot et Henno, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud et Bleunven, Mme Romagny et M. Levi, est ainsi libellé : Après l'article 16 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le code des douanes est ai...
L’amendement n° I-131 rectifié bis est retiré. Monsieur Szczurek, l’amendement n° I-603 est-il maintenu ?
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-137 rectifié est présenté par MM. Kern, Longeot et Henno, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud et Bleunven et Mme Romagny. L'amendement n° I-2148 est présenté par M. Gillé, Mmes Blatrix Contat, Bonnefoy et Harribey, MM. Cozic, Kanner et Raynal, Mme Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Fér...
L’amendement n° I-603 est retiré. Monsieur Longeot, quid de l’amendement n° I-280 rectifié ?
L’amendement n° I-280 rectifié est retiré. Monsieur Paccaud, l’amendement n° I-342 rectifié ter est-il maintenu ?
