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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Robert
9671 interventions trouvées.
Les autres dispositions de la proposition de loi ne font pas l’objet de la deuxième lecture.
Mes chers collègues, j'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancienne collègue Brigitte Bout, qui fut sénateur du Pas-de-Calais de 2002 à 2011.
Quel est l'avis de la commission ?
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission modifié, l’ensemble de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales.
L'ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public solennel sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France (proposition n° 147, texte de la commission n° 253 rectifié, rapport n° 252,...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 26 et 48.
La séance est reprise.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky.
Je mets aux voix l'article 1er bis A.
La parole est à Mme Isabelle Florennes.
La parole est à Mme Lauriane Josende.
Acte est donné de vos mises au point, mes chères collègues. Elles figureront dans l’analyse politique du scrutin concerné.
Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative au régime juridique des actions de groupe (proposition n° 420 [2022-2023], texte de la commission n° 272, rapport n° 271). Dans la discussion générale, la parole est à M. le garde des sceaux, mi...
Je suis saisie de douze amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 27, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : I. – Alinéas 1 à...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 21 rectifié est présenté par M. Bourgi, Mme de La Gontrie, MM. Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mmes Linkenheld et Narassiguin, MM. Roiron, Lurel et Kanner, Mmes Artigalas, Bélim, Blatrix Contat et Bonnefoy, M. Bouad, Mmes Briquet, Brossel et Canalès, M. Cardon, Mme...
Mme la présidente. La parole est à Mme Solanges Nadille, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
