Interventions de Sylvie Robert

Je me rallie à votre rédaction. L'amendement COM-24 est retiré. L'amendement COM-1 est adopté.

Très bonne idée !

Il parle de « contribuer » et non de « favoriser », comme le vôtre, et me semble donc plus proactif. Mais l'esprit étant le même, je le retire. L'amendement COM-25 est retiré.

Je le maintiens et m'expliquerai en séance. L'amendement COM-26 n'est pas adopté.

Il y a une différence importante entre les deux : j'intègre les non-professionnels, dont le secteur est très largement structuré par les collectivités territoriales.

Je salue le travail que le rapporteur a entrepris avec l'Assemblée nationale pour mettre le texte en conformité avec la directive. Nous étions à Bruxelles hier et avant-hier, dans le cadre de la commission d'enquête sur la souveraineté numérique : le directeur général au numérique de la Commission a salué comme un grand succès l'adoption de cet...

Je félicite toutes les équipes de Radio France pour la qualité de leur travail. Vous avez évoqué à plusieurs reprises la question de la maîtrise de la distribution des contenus. Quel est votre avis sur l'application Majelan, qui s'avère un agrégateur de contenus ? Disposez-vous des outils juridiques pour la contrer ou souhaitez-vous plutôt conc...

Mes questions étaient similaires. En tant que commissaire de la CNIL, nous avons débattu de cette question. D'ailleurs, deux personnes de la CNIL sont venues devant la commission et cela a été extrêmement utile. Je demanderai à la présidente de la CNIL de pouvoir retravailler sur le sujet. Permettez-moi de prendre un peu de distance et d'évoq...

Les artistes auteurs sont confrontés à un paradoxe de plus en plus saisissant : alors qu’ils jouissent de l’estime et de la reconnaissance de l’ensemble de la société pour leur création, beaucoup se retrouvent dans une situation sociale particulièrement délicate, pour ne pas dire précaire. Ainsi, 41 % d’entre eux ont un revenu équivalent au SMI...

Je remercie le ministre de ces propos. Si j’ai posé cette question, c’est qu’il y a urgence. Elle trouvera vraisemblablement un écho dans cet hémicycle lors de l’examen des prochains projets de loi de finances et de financement de la sécurité sociale. Il faudra y apporter une réponse concrète.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, oui, Notre-Dame est exceptionnelle, mais elle ne doit pas faite l’objet d’une loi d’exception. L’incendie n’a pas uniquement ravivé notre émotion, il a aussi réveillé notre conscience collective sur la place éminente du monument dans notre histoire et dans notre présent. Notre-Da...

Je maintiendrai cet amendement.

Je le retirerai.

Monsieur le ministre, vos arguments ne nous convainquent guère. Nous sommes en fait sur une question de principe, liée à l’égalité entre les donateurs. De nombreux intervenants ont parlé de l’importance du temps. Or le fait générateur de cette souscription nationale ne devrait pas correspondre à un temps politique, mais tout simplement à l’ince...

Monsieur le ministre, vous êtes au Sénat. Sur un tel sujet, lié au patrimoine et à un monument exceptionnel, on n’a pas besoin de parler d’opposition, de majorité ! Lors de l’examen de la loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, dite loi LCAP, nous nous sommes retrouvés sur beaucoup d’articles, toutes tendan...

Cet amendement pourrait sembler technique, mais certains points sont importants. Je crois, monsieur le ministre, que, ce soir, c’est un sentiment de frustration qui prédomine. Nous essayons de progresser, et c’est notre rôle de parlementaires que d’avancer des propositions. Nous avons mené des auditions, avec notre rapporteur, expertisé certai...

Cet amendement procède du même esprit que l’amendement n° 19 rectifié, que je viens de défendre : il vise à déterminer ce qui relève de la maîtrise d’œuvre et, notamment, à préciser que sa direction sera assurée par l’architecte en chef des monuments historiques.

Non, je le retire, monsieur le président.

Contrairement à notre collègue Jean-Pierre Leleux, il me semble que la question des abords et singulièrement du parvis, de son animation, de l’appropriation progressive des travaux de restauration du monument par la population parisienne et au-delà, ne peut attendre quatre, cinq ou six ans. Elle doit être abordée maintenant, car elle permettrai...

Cet amendement tend à limiter la durée d’existence de l’établissement public à celle des travaux directement induits par l’incendie qui a endommagé la cathédrale Notre-Dame de Paris. Je précise qu’il s’agit d’un usage en matière de construction ou de restauration de patrimoine historique. Je pense au Grand Louvre ou à de nombreux autres grands...