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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
L’amendement n° I-800 rectifié bis est retiré. Monsieur Buval, l’amendement n° I-1245 rectifié ter est-il maintenu ?
Qu’en est-il de l’amendement n° I-1725 rectifié, monsieur Bilhac ?
L’amendement n° I-1725 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-1245 rectifié ter.
Monsieur Capo-Canellas, l’amendement n° I-1843 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-1843 rectifié est retiré. L’amendement n° I-1234 rectifié bis, présenté par Mme Paoli-Gagin, M. Capus, Mme Bourcier, MM. Brault, Chasseing et Chevalier, Mme L. Darcos, M. Grand, Mme Lermytte et MM. V. Louault, A. Marc, Médevielle, Rochette et Verzelen, est ainsi libellé : Après l’article 5 duotricies Insérer u...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1234 rectifié bis.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-194 est présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances. L’amendement n° I-929 est présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mmes Apourceau-Poly, Brulin, Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. Ces deux amendements sont...
La parole est à M. Pierre Barros, pour présenter l’amendement n° I-929.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-194 et I-929.
En conséquence, l’article 5 tertricies est supprimé, et les amendements n° I-801 rectifié et I-1380 rectifié bis n’ont plus d’objet.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° I-586 rectifié est présenté par MM. Szczurek, Hochart et Durox. L’amendement n° I-908 rectifié est présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky...
L’amendement n° I-2071 rectifié bis, présenté par MM. Lurel, Ouizille, Cozic, Kanner et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Féraud et Jeansannetas, Mmes Artigalas, Bonnefoy, Brossel et Canalès, MM. Cardon, Chaillou et Chantrel, Mmes Conconne et Daniel, MM. Fichet et Gillé, Mme Harribey, MM. Jacquin et P. Jo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-908 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-2071 rectifié bis.
L’amendement n° I-636, présenté par MM. Parigi, G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 5 tertricies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : ...
